Tramway : le recours gracieux contre la DUP fait flop

Publié le 10/10/2011 - 08:18
Mis à jour le 10/10/2011 - 08:18

Le préfet a informé Jean-Philippe Allenbach (Mouvement Franche-Comté), Serge Grass (Union civique des contribuables citoyens) et Jean-Pierre Soulier (Besançon Renouveau) qu’il rejette leur demande de recours gracieux concernant la déclaration d’utilité publique (DUP) du tramway de Besançon qu’il avait signée le 15 juin 2011.

 ©
©

« Nous allons maintenant, dans le délai légal de deux mois, saisir le tribunal administratif pour lui demander d’annuler la DUP », annoncent les auteurs du recours.

Les trois intéressés estiment dans un communiqué « qu’au moment où la priorité du gouvernement est la réduction de la dépense publique,  nous sommes quelque peu étonnés de voir le Préfet favoriser son augmentation en soutenant le projet du maire dans l'engagement d’une nouvelle dépense publique de 240 millions d’euros... »

« Ceci est d’autant plus regrettable s’agissant d’un projet dont l’utilité publique, en termes de coûts/avantages,  n’a pas été démontrée, dont l’enquête publique a été vidée de son sens par un engagement des  travaux avant même qu’elle ne débute, dont  l’étude d’impact a comporté de graves lacunes comme les absences de l’avis de l’architecte des Bâtiments de France, du nouveau  plan de circulation et de toute étude sur la nouvelle répartition des pollutions atmosphériques et sonores  et dont, enfin, la  majorité de la population ne veut pas », poursuivent-ils en demandant à Jean-Louis Fousseret « qu’il suspende les travaux du tram dans l’attente de la décision du Tribunal afin de ne pas faire prendre aux Bisontins le risque de devoir en rembourser les frais  pour le cas où le juge déciderait de les faire stopper, comme cela s’est produit récemment à Nîmes et à Toulouse ».

 

Politique

Municipales 2026 : Séverine Véziès lance “un simulateur de programme”. C’est quoi ?

La liste ”Faire mieux pour Besançon”, soutenue par la France insoumise et dont la tête de liste est Séverine Véziès, propose un programme autour de quatre piliers, 30 engagements et plus de 200 mesures. Dans le but que les électrices et les électeurs prennent connaissance des mesures qui les concerneront selon leur âge, leur situation professionnelle et familiale et leur mode de transport, un simulateur de programme a été lancée mardi 10 février 2026.

Municipale 2026 à Besançon : Eric Delabrousse propose 10 mesures autour de la santé

Pass' Sport-Santé, bus de prévention-santé itinérants, dispositifs d'écoute et d’accompagnement… Eric Delabrousse, candidat Horizons à l’élection municipale de Besançon a annoncé ce mois de février 2026 plusieurs mesures phares autour de la santé qu’il aimerait mettre en place s’il est élu à la municipalité.

Municipales à Besançon : Séverine Véziès (LFI) compte fermer le zoo de la Citadelle

Dans le cadre des élections municipales à Besançon, la candidate Séverine Véziès a pris position sur la question de la condition animale. L’association PAZ (Projet Animaux Zoopolis) indique dans un communiqué du 4 février 2025 qu'elle s’engage à "agir pour la condition animale, notamment à fermer le zoo municipal et à placer les animaux dans des sanctuaires."

La Citadelle de Besançon sera de nouveau illuminée dès l’automne 2026

VIDÉO • Un point d’étape technique consacré au projet d’éclairage de la Citadelle de Besançon s’est tenu mercredi 4 février 2026. Les travaux doivent débuter le 15 juin, pour une mise en lumière du monument annoncée à l’automne 2026.

Procès RN : cinq ans d’inéligibilité requis en appel contre Marine Le Pen

La confirmation de la peine de cinq ans d'inéligibilité a été requise mardi 4 février 2026 par l'accusation contre Marine Le Pen au procès en appel à Paris des assistants d'eurodéputés du Front national, une peine qui l'empêcherait de candidater à l'Elysée en 2027 alors que l'extrême droite a le vent en poupe.

“Production, préservation, protection”: en Haute-Saône, Emmanuel Macron veut rassurer les agriculteurs avant leur Salon

Emmanuel Macron a énoncé mardi 3 février 2026 ses priorités pour l'agriculture française et européenne, "production, préservation et protection", lors d'une visite en Haute-Saône, à l'approche du Salon de l'agriculture, pour lequel il a suggéré de réexaminer la décision sur l'absence prévue de bovins.
 

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 8.57
légère pluie
le 10/02 à 15h00
Vent
5.27 m/s
Pression
999 hPa
Humidité
86 %