Trois "communes nouvelles" dans le Doubs depuis le 1er janvier 2019

Publié le 02/01/2019 - 18:17
Mis à jour le 02/01/2019 - 18:18

Pour des raisons économiques principalement, le mariage ou la fusion de communes s’est accéléré ces dernières années sous l’impulsion et l’aide de l’État. Dans le Doubs, 16 nouvelles communes sont nées depuis 2015. Avant l’année blanche de 2019 précédant les élections municipales de 2020, six communes sont officiellement mariées depuis ce début de l’année dans le Doubs.

© site internet de Fontain  ©
© site internet de Fontain ©

Dans la grande majorité des cas, ce sont les petites municipalités qui émettent le souhait de se marier pour des raisons économiques, de mutualisation de moyens et donc d'efficience. Loi oblige, les municipalités ne sont pas autorisées à monter de dossier de fusion l'année précédant le renouvellement des conseils municipaux en 2020.

C'est en 2018 que les mairies pouvaient donc décider de leur union. Trois "communes nouvelles" sont donc nées avec l'aval de la préfecture du Doubs et une date d'effet au 1er janvier 2019

  • TARCENAY- FOUCHERANS (Tarcenay + Foucherans)
  • FONTAIN (Fontain et Arguel)
  • PAYS-DE-CLERVAL  (Pays-de-Clerval + Chaux-le?s- Clerval)

[scribd id=396678273 key=key-ziMiHvwpubtIfbYwhMeF mode=scroll]

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Vie locale

L’Intermarché Chateaufarine fait peau neuve !

PUBLI-INFO • Deux ans après la reprise de l’hypermarché de la galerie Chateaufarine, découvrez notre Intermarché totalement repensé, à la découverte d’un marché frais valorisant nos fabrications, nos produits locaux et nos partenariats régionaux.

Besançon : bientôt un vélodrome à Témis ?

À la veille du conseil communautaire, Anne Vignot, présidente de Grand Besançon Métropole (GBM) et Gilles Ory, vice-président en charge des Sports et des Équipements sportifs, ont présenté ce mercredi 5 novembre, les conclusions de l’étude de faisabilité d’un nouvel équipement sportif multisports, intégrant un vélodrome couvert dans la zac de Témis à Besançon, menée par le bureau d’études Corps d'Etats Techniques (CET).

Besançon de nouveau labellisée “Ville Active & Sportive”

Pour la deuxième fois consécutive, Besançon obtient le label “Ville Active & Sportive” au niveau 4 lauriers, la plus haute distinction du Conseil national des Villes actives et sportives (CNVAS), sous le haut patronage du ministère des Sports et avec le soutien de l’Agence nationale du Sport.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 6.41
couvert
le 14/11 à 06h00
Vent
0.66 m/s
Pression
1012 hPa
Humidité
84 %