commune
Retrouvez les dernières informations commune dans la Région Bourgogne-Franche-Comte
Jean-François Longeot demande une exonération de la taxe « Bois Forêt » pour soulager les communes
Masques « grand public » : les maires de petites villes demandent des précisions au gouvernement…
Dans un courrier adressé au Premier ministre le 17 avril 2020, Christophe Bouillon, député de Seine-Maritime et président de l'APVF (Association des Petites Villes de France) a demandé au Gouvernement de préciser le plus rapidement possible la doctrine retenue à propos du port du masque.
Trois « communes nouvelles » dans le Doubs depuis le 1er janvier 2019
Un Bisontin publie un ouvrage sur l’histoire des communes du Doubs
A 41 ans, le bisontin Hervé Perton publie un nouveau livre Le Plateau d'Amancey autrefois, cet été 2017, où il retrace l'historique de 17 communes du Doubs.
Ornans/Bonnevaux-le-Prieuré : la commune aux deux codes postaux…
Depuis la création de la nouvelle commune d'Ornans le 1er janvier 2016, la fusion entre Ornans et Bonnevaux-le-Prieuré n'a pas été effectuée pour les codes postaux et les habitants ne reçoivent plus correctement leur courrier.
Prix de l’eau, eaux pluviales, assainissement : ce qui va changer…
Depuis la loi Notre du 8 août 2015, il est prévu que les compétences eau et assainissement soient transférées aux Communautés d'agglomération avant 2020 et le prix de l'eau arrêté pour toutes les communes. Le Grand Besançon, prend le contre-pied en annonçant ce jeudi 22 juin 2017, qu'"après deux ans deux réflexions avec une quinzaine d'élus, le transfère se produira au 1er janvier 2018".
Doubs : trois communes du département labellisées « 4 fleurs »
Le jeudi 27 octobre 2016 s’est tenue la 57ème édition des remises des prix départementaux des villes et villages fleuris. Dans le Doubs, trois communes ont obtenu le label "4 fleurs".
Doubs : 73 communes reconnues en état de catastrophe naturelle
Suite à la publication d’un arrêté ministériel au Journal Officiel du 26 septembre 2016, la préfecture du Doubs annonce ce jeudi 20 octobre 2016 que 73 communes du département ont été reconnues en état de catastrophe naturelle. Ces dernières avaient été violemment touchées par les intempéries au mois de juin 2016.
Dotations : François Rebsamen (PS) demande un « étalement » de la baisse pour les communes
Le maire PS de Dijon François Rebsamen, président de la Fédération nationale des élus socialistes (FNESR), a souhaité mardi 31 mai 2016 un "étalement" de la baisse de dotations prévue en 2017 pour les communes.
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- 08h42 • Grève le 1er mars : la circulation des TER en Bourgogne Franche-Comté sera perturbée
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