Dans le département du Doubs, 19 communes sont désormais reconnues en état de catastrophe naturelle suite à la sécheresse de l’année 2022, indique la préfecture du Doubs ce lundi 11 septembre.
Vendredi 8 septembre 2023, l’arrêté interministériel du 21 juillet portant sur la "reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle" a été publié au Journal officiel de la République française. Cet arrêté concerne les dommages causés par les mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols en 2022. Au total, 136 communes du Jura sont concernées.
Vendredi 10 mars 2023, au conseil régional à Dijon, Marie-Guite Dufay, présidente de la Région Bourgogne-Franche-Comté, et Mathieu Aufauvre, directeur régional Bourgogne-Franche-Comté de la Banque des territoires, ont signé une convention de partenariat pour la mise en œuvre du programme ”Centralités rurales en Région” (C2R) porté par le conseil régional.
La Commune d’Ornans et la Communauté De Communes Loue-Lison, sont candidates conjointement pour inscrire Ornans au programme « Petites villes de demain », apprend-on dans un communiqué du 2 novembre 2020. Objectif : « faciliter le projet global de revitalisation déjà engagé depuis 2019 par la démarche d’«Opération de Revitalisation du Territoire» ».
Pour pallier la chute des revenus liée à la vente de bois des forêts, le sénateur du Doubs souhaite que soit étudiées des possibilités d’exonération de la taxe « Bois Forêt » sur 2020 et 2021 pour les communes assujetties.
Dans un courrier adressé au Premier ministre le 17 avril 2020, Christophe Bouillon, député de Seine-Maritime et président de l’APVF (Association des Petites Villes de France) a demandé au Gouvernement de préciser le plus rapidement possible la doctrine retenue à propos du port du masque.
Pour des raisons économiques principalement, le mariage ou la fusion de communes s’est accéléré ces dernières années sous l’impulsion et l’aide de l’État. Dans le Doubs, 16 nouvelles communes sont nées depuis 2015. Avant l’année blanche de 2019 précédant les élections municipales de 2020, six communes sont officiellement mariées depuis ce début de l’année dans le Doubs.
A 41 ans, le bisontin Hervé Perton publie un nouveau livre Le Plateau d’Amancey autrefois, cet été 2017, où il retrace l’historique de 17 communes du Doubs.
Depuis la création de la nouvelle commune d’Ornans le 1er janvier 2016, la fusion entre Ornans et Bonnevaux-le-Prieuré n’a pas été effectuée pour les codes postaux et les habitants ne reçoivent plus correctement leur courrier.
Depuis la loi Notre du 8 août 2015, il est prévu que les compétences eau et assainissement soient transférées aux Communautés d’agglomération avant 2020 et le prix de l’eau arrêté pour toutes les communes. Le Grand Besançon, prend le contre-pied en annonçant ce jeudi 22 juin 2017, qu’« après deux ans deux réflexions avec une quinzaine d’élus, le transfère se produira au 1er janvier 2018″.
