Sécheresse 2020 : reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour la commune de Gray-la-Ville

Publié le 17/01/2022 - 17:00
Mis à jour le 17/01/2022 - 16:01

Par arre?te? interministe?riel du 21 de?cembre 2021 publie? au Journal Officiel du 14 janvier 2022, l’e?tat de catastrophe naturelle a e?te? reconnu pour la commune de Gray-la-Ville pour les dommages cause?s par des mouvements de terrain conse?cutifs a? la se?cheresse et a? la re?hydratation des sols, sur la pe?riode du 1er juillet au 30 septembre 2020.

 © CC0
© CC0

Les proprie?taires des biens sinistre?s disposent d’un de?lai de 10 jours maximum apre?s la publication de l’arre?te? interministe?riel pour faire parvenir a? leur compagnie d’assurance une de?claration de sinistre (s’ils ne l’ont pas fait dans les 5 jours apre?s la catastrophe) ainsi qu’une copie de l’arrêté?.

Pour rappel, l’indemnisation est effectue?e par l’assureur du proprie?taire du bien. Seuls les biens endommage?s couverts par un contrat d’assurance-dommages pourront e?tre indemnise?s au titre de la garantie contre les catastrophes naturelles.

Les biens couverts par l’assurance sont indemnise?s, si les dommages sont directement lie?s a? la catastrophe et dans la limite des plafonds de garantie. En revanche, les frais dits « indirects » (frais de relogement, perte de jouissance d’un bien, etc.) restent a? charge, sauf indication contraire dans le contrat. De plus, une franchise peut s’appliquer.

Nature

La Ville de Besançon accélère et renforce son dispositif contre la canicule

La France traverse actuellement un épisode caniculaire intense qui a déjà fortement impacté la Ville de Besançon avec le décès de deux jeunes adolescents, victimes de noyade dans le Doubs samedi dernier. En réaction, la Ville de Besançon a annoncé prendre des "mesures immédiates" pour faire face aux fortes chaleurs ce mardi 23 juin 2026 lors d’une conférence de presse à l’Hôtel de Ville de Besançon.

Été 2026 au Dino-Zoo : des nouveautés, mais pas que…

Quoi de 9 ? • Venez tester le "Dino Drift", vous détendre à "Jurassique Plage" et savourer le retour des célèbres Dino Nugget's… Sans oublier les valeurs sûres ! Un été immersif et ombragé au cœur de la Franche-Comté pour des souvenirs inoubliables en famille.

Saline royale d’Arc-et-Senans : le Festival des jardins 2026 explore le monde fascinant des insectes

VIDÉO • La Saline royale d’Arc-et-Senans accueille jusqu’au 18 octobre 2026 la 26e édition de son Festival des jardins. Organisé au sein d’un parc de 13 hectares comprenant 30 jardins, l’événement met cette année à l’honneur les insectes à travers un parcours immersif intitulé ”Le monde de la métamorphose”.

Face à la sécheresse, le préfet du Doubs déclenche l’alerte et impose des restrictions d’eau

Face à la baisse continue des ressources en eau et à des tensions déjà constatées sur certains réseaux d’alimentation en eau potable, le préfet du Doubs a décidé de placer l’ensemble du département en "Alerte sécheresse". Cette mesure est entrée en vigueur jeudi 18 juin 2026 et s’accompagne de restrictions concernant l’usage de l’eau pour tous les usagers.

Canicule : les huit départements de Bourgogne-Franche-Comté en vigilance orange canicule à partir de ce jeudi

La chaleur monte encore d’un cran en Bourgogne-Franche-Comté. Météo-France a placé les huit départements de la région en vigilance orange canicule à compter de ce jeudi 18 juin 2026 à midi. Cette alerte doit se poursuivre au moins jusqu’au vendredi 19 juin et pourrait être prolongée en fonction de l’évolution de la situation météorologique.

“La Biodiv’ en un clic” : le concours de photographies de nature ouvert à tous

Dans le cadre du programme Biodiversité 2026-2028, le Pôle d'Équilibre Territorial Rural (Petr) du Doubs central lance un grand concours de photographies : “ La Biodiv’ en un clic”. L'événement se déroule jusqu'au 1er novembre 2026 et invite le grand public à photographier la nature dans les 139 communes du Doubs central. Pour fêter le lancement du concours, une sortie “Nature et Photos” sera organisée le samedi 27 juin 2026.

Canicule : une vague de chaleur s’installe en Bourgogne-Franche-Comté jusqu’au 21 juin 2026

La Bourgogne-Franche-Comté s'apprête à connaître une séquence de fortes chaleurs à partir du mercredi 17 juin 2026. Selon les prévisions de Météo-France, les températures seront largement supérieures aux normales de saison jusqu'au dimanche 21 juin. Tous les départements de la région sont placés en vigilance jaune "canicule" dès cette nuit.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Les données météo sont momentanément indisponibles.

Sondage