Un contrôle a été effectué jeudi 14 mars 2024 dans le tramway à l’arrêt République à Besançon dans le cadre d'un séminaire Keolis et du dispositif FAR, force d’action républicaine. Pour rappel, une brigade de sécurité des transports en commun a été mise en place depuis le 1er décembre dernier.
Vendredi 8 septembre 2023 dans l'après-midi, la brigade motorisée de la gendarmerie de Lure a réalisé une opération de contrôle de vitesse sur la RN19 entre Lure et Héricourt à hauteur de la commune de Belverne. Un individu, âgé de 18 ans, s'est vu saisir son véhicule pour excès de vitesse "important", informe la préfecture de la Haute-Saône.
Le 19 juillet 2023, l’URSSAF Franche-Comté a réalisé deux contrôles d’envergure dans le Doubs, sur des chantiers faisant travailler des entreprises du BTP : le chantier de l’Université de Franche-Comté et le nouvel entrepôt UPS à Dannemarie-sur-Crète.
Fin juin 2022, l’Urssaf Franche-Comté comptait près de 32 000 auto-entrepreneurs, soit 3 800 de plus sur un an (+13,3%). S’il séduit davantage, ce statut, qui connaît toujours un niveau élevé d’immatriculations, fait aussi l’objet de plus en plus de contrôles.
La Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (Dreal) Bourgogne-Franche-Comté a participé ce jeudi 1er décembre 2022, dès 7 heures du matin, à une opération inter-services portant sur le transport léger de marchandises, afin d’en apprécier la conformité au regard des différentes règles ainsi que les conditions de travail des conducteurs.
L’inspection des installations classées de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté engage sur mars et avril 2021 une campagne d’inspections sur les stockages d’engrais solides en sacs et en vrac, principalement dans les coopératives agricoles de la région.
Joël Mathurin, préfet du Doubs, a participé ce samedi 20 février 2021, aux côtés des forces de sécurité à plusieurs opérations de contrôles.
La gendarmerie du Doubs a noté un relâchement des comportements dans l’application des mesures gouvernementales. Elle précise ce 28 janvier 2021 qu’elle a décidé de renforcer ses contrôles.
Cette opération a mobilisé une vingtaine de militaires de la brigade de gendarmerie de Saint-Vit et de l’EDSR (Escadron départemental de sécurité routière) en collaboration avec la police municipale ce mardi 8 décembre 2020.
