Un usager a été surpris ce mois de janvier 2025 en gare de Montbéliard de la manière dont se déroulait le contrôle des titres de transport opéré par la SNCF en lien avec les forces de l’ordre. Contactée, la SNCF nous a répondu.
Près de 500 véhicules et 900 personnes ont été contrôlés entre la France et la Suisse à l’approche des Jeux olympiques dans la nuit du 24 au 25 juillet 2024 sur 570 km de frontière.
Un contrôle a été effectué jeudi 14 mars 2024 dans le tramway à l’arrêt République à Besançon dans le cadre d'un séminaire Keolis et du dispositif FAR, force d’action républicaine. Pour rappel, une brigade de sécurité des transports en commun a été mise en place depuis le 1er décembre dernier.
Vendredi 8 septembre 2023 dans l'après-midi, la brigade motorisée de la gendarmerie de Lure a réalisé une opération de contrôle de vitesse sur la RN19 entre Lure et Héricourt à hauteur de la commune de Belverne. Un individu, âgé de 18 ans, s'est vu saisir son véhicule pour excès de vitesse "important", informe la préfecture de la Haute-Saône.
Le 19 juillet 2023, l’URSSAF Franche-Comté a réalisé deux contrôles d’envergure dans le Doubs, sur des chantiers faisant travailler des entreprises du BTP : le chantier de l’Université de Franche-Comté et le nouvel entrepôt UPS à Dannemarie-sur-Crète.
Fin juin 2022, l’Urssaf Franche-Comté comptait près de 32 000 auto-entrepreneurs, soit 3 800 de plus sur un an (+13,3%). S’il séduit davantage, ce statut, qui connaît toujours un niveau élevé d’immatriculations, fait aussi l’objet de plus en plus de contrôles.
La Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (Dreal) Bourgogne-Franche-Comté a participé ce jeudi 1er décembre 2022, dès 7 heures du matin, à une opération inter-services portant sur le transport léger de marchandises, afin d’en apprécier la conformité au regard des différentes règles ainsi que les conditions de travail des conducteurs.
L’inspection des installations classées de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté engage sur mars et avril 2021 une campagne d’inspections sur les stockages d’engrais solides en sacs et en vrac, principalement dans les coopératives agricoles de la région.
