Traçage : débat et vote le 27 mai à l'Assemblée nationale

Publié le 20/05/2020 - 09:45
Mis à jour le 20/05/2020 - 09:45

Le débat et le vote de l’Assemblée nationale sur le traçage durant le déconfinement, via l’application Stopcovid, auront lieu le 27 mai, a-t-on appris mardi de sources parlementaires.
 

© stop covid ©
© stop covid ©

Sous la pression des oppositions, le gouvernement avait accepté fin avril ce vote, non obligatoire, sur ce sujet sensible du traçage des données mobiles dans la lutte contre le coronavirus.

Débat et vote seront organisés à partir de 15h le 27 mai sur la base de l'article 50-1 de la Constitution, a-t-il été précisé en conférence des présidents de l'Assemblée. Au Sénat, la date du 28 mai, en fin d'après-midi, est évoquée pour la tenue de ce débat, mais doit encore être confirmée.

Il fallait attendre que l'application pour smartphones soit prête pour pouvoir en présenter exactement les contours devant le Parlement.

L'objectif de l'application mobile de traçage est de permettre à chaque utilisateur qui apprend sa contamination de prévenir tous les autres utilisateurs qu'il a croisés dans les deux semaines précédentes, pour que ceux-ci puissent prendre leurs précautions (auto-confinement, tests...).

Le projet est critiqué par certains jusque dans la majorité pour ses risques concernant la vie privée des utilisateurs, même s'il est présenté comme ne dérogeant pas à la réglementation sur les données personnelles.

Etant basée sur une participation volontaire, l'application ne devrait pas avoir besoin de base légale.

(AFP)

Santé

Refus d’autorisation en gastro-entérologie à Belfort : Cédric Perrin invite l’ARS à revoir sa copie

Pour le sénateur du Territoire de Belfort, cette décision risque "d’entraîner des conséquences graves pour les patients du territoire" et en particulier pour les personnes atteintes de "maladies inflammatoires chroniques de l’intestin", souligne ce mois d’avril 2026 Cédric Perrin.

Gérontologie : un préavis de grève déposé sur le site de Bellevaux pour plusieurs jours

Les syndicats FO Bellevaux et UNSA Santé et Sociaux public et privé du CHU de Besançon – site de Bellevaux ont déposé un préavis de grève dans un courrier adressé au directeur général de l’établissement. Ce mouvement social concerne l’ensemble des personnels du site et s’étend sur plusieurs journées prévues entre avril et mai 2026.

Protoxyde d’azote : le sénateur Longeot assure poursuivre la mobilisation parlementaire

Le 7 avril dernier, le sénateur du Doubs Jean-François Longeot s’est entretenu avec la directrice des affaires publiques, et le directeur de la branche infrastructures du groupe Suez, au sujet "des conséquences dramatiques, humaines, sociales et environnementales, liées à l’usage détourné du protoxyde d’azote".

La Bourgogne-Franche-Comté sera représentée au Congrès France Bioproduction 2026

Les 15 et 16 avril 2026, la Bourgogne-Franche-Comté participera à la 10e édition du Congrès France Bioproduction, le rendez-vous annuel consacré à la bioproduction au service des biothérapies. Lors de sa dernière édition en mars 2025, l’événement avait rassemblé 1.150 délégués et 125 exposants.

30 tonnes d’aliments dans une vie : et si notre santé se jouait largement dans notre assiette ?

L'oeil de la diet' • À l’occasion de la Journée mondiale de la santé, célébrée le 7 avril, on parle souvent d’activité physique, de prévention ou de système de soins. Mais pour Valentine Caput, diététicienne à Besançon, un élément beaucoup plus quotidien mérite peut-être qu’on s’y attarde : ce que nous mangeons, tous les jours. 

Moustique tigre à Besançon : une réunion de prévention le 23 avril

La présence du moustique tigre est désormais avérée à Besançon. Face au risque sanitaire pour les habitants, la municipalité et l’Agence régionale de santé (ARS) Bourgogne-Franche-Comté mettent en œuvre un plan de surveillance et de prévention. Une réunion de sensibilisation est ouverte au public en avril 2026.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 21.08
couvert
le 27/04 à 18h00
Vent
2.16 m/s
Pression
1016 hPa
Humidité
49 %

Sondage