Publié le 27/03/2009 - 15:00
Mis à jour le 27/03/2009 - 15:00
L’hôpital de Vesoul a été condamné à verser 44 000 euros à un patient qui a été touché par un staphylocoque.
Une enquête pour harcèlement moral et sexuel a été ouverte après le dépôt de sept plaintes d'élèves de l'école de police de Montbéliard (Doubs) dénonçant le comportement d'un instructeur, a-t-on appris jeudi 5 novembre 2026 auprès du parquet.
Le Tribunal administratif de Besançon a rejeté la requête de l’intersyndicale FO-FSU-Solidaires avec le soutien de la Ligue des Droits de l'Homme et de l’Union Syndicale Lycéenne tendant à obtenir la suspension de l’arrêté préfectoral du 4 novembre portant sur l’interdiction partielle de l’itinéraire de la manifestation prévue le 05 novembre 2026 à Besançon.
Le procureur de Montbéliard par intérim, Paul-Édouard Lallois, a indiqué dans un communiqué que des investigations s’étaient poursuivies "sans discontinuité" depuis le 3 novembre 2025, jour du crash de l’ULM à Chaux-les-Clerval. Le pilote était sapeur-pompier et secouriste en milieu périlleux.
Le graffeur bisontin Nacle a déposé plainte contre le maire LR de Besançon Ludovic Fagaut qui avait effacé fin septembre une de ses fresques dénonçant les violences policières, a-t-on appris mercredi 4 novembre 2026 auprès de son avocat.
Un homme de 24 ans, suspecté d'avoir tué sa soeur et grièvement blessé sa mère le 25 octobre à Dijon, a été arrêté à Amsterdam, a indiqué mercredi 4 novembre 2026 le parquet.
Un avocat des victimes de l’incendie meurtrier d'un bar à Crans-Montana, en Suisse, a demandé aux autorités une enquête sur les finances communales et la mise sous tutelle partielle de la
commune, a-t-on appris dimanche 1er novembre 2026.
Jacques Moretti, qui possédait avec son épouse le bar ravagé par l'incendie meurtrier dans la station suisse de Crans-Montana, sera auditionné lundi 2 novembre 2026 sans la présence de cette dernière, qui devait initialement être entendue à ses côtés. Dans un courrier adressé mardi aux parties et consulté par l'AFP, les procureures indiquent avoir décidé de reporter l'audition de Jessica Moretti pour des raisons de santé.
Le parquet de Besançon a ouvert une enquête pour "violence par personne dépositaire de l'autorité publique" suite à une vidéo montrant un policier frapper un jeune homme à terre avec une matraque en marge de la manifestation du 17 octobre 2026.
La cour criminelle du Jura a condamné mardi 13 octobre 2026 à 19 ans de réclusion un homme de 53 ans pour avoir violé son fils alors âgé de 7 à 14 ans et l'avoir prostitué, a-t-on appris auprès de son avocate.
Réunies lundi 12 octobre devant le palais de justice de Besançon, des membres de l’Intersyndicale féministe et des personnes mobilisées chaque lundi depuis juin dernier, ont appelé une dernière fois les députés à adopter une loi dite intégrale contre les violences sexistes et sexuelles, assortie de moyens financiers conséquents et d’un volet préventif renforcé.
Vingt ans de réclusion ont été requis lundi 12 octobre 2026 devant la cour criminelle du Jura contre un homme de 53 ans accusé d'avoir violé son fils alors âgé de sept à 14 ans et de l'avoir prostitué, a-t-on appris auprès de son avocate.
Douze personnes ont été interpellées en début de semaine à l'issue d'une longue enquête sur deux assassinats en 2025 à Dijon et sa banlieue, dans une rivalité entre deux groupes de narcotrafiquants, ont annoncé le 10 octobre 2026 la police et la gendarmerie.
Trois lycéens soupçonnés d’avoir participé à l'agression d'un policier en marge du mouvement lycéen à Belfort ont été mis en examen jeudi 8 octobre 2026, alors que deux autres suspects l'avaient déjà été dans cette affaire, a indiqué le parquet.
