Besançon : la police sensibilise les livreurs Delivroo et UberEats à leurs droits

Publié le 26/03/2021 - 14:43
Mis à jour le 26/03/2021 - 14:33

La police municipale et la police nationale ont coordonné leurs effectifs jeudi 25 mars 2021 au centre-ville de Besançon pour une opération prévention envers les livreurs à deux roues.

L'objectif de la police était de "sensibiliser des livreurs à deux roues sur les obligations liées à l'exercice de leur activité", précise la police nationale sur Twitter. Aucune verbalisation n'a été conduite.

L’activité de coursier indépendant, qu’elle soit exercée à vélo ou avec un véhicule motorisé, est une activité commerciale qui requiert une inscription au Registre du Commerce et des Sociétés du lieu d’établissement du commerçant (ou du siège social, s’agissant d’une société).

De plus, les conditions d’accès au métier de livreur indépendant diffèrent en fonction du véhicule de livraison, s'il est un vélo ou un véhicule motorisé (scooter, motocyclette, moto ou voiture). Les livreurs utilisant des véhicules motorisés ne peuvent exercer leur activité que sous réserve d’être inscrits au Registre National des Transporteurs.

Ce registre est tenu par le préfet de région et géré par la Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL). L’inscription au Registre national des Transporteurs donne lieu à la délivrance d’une autorisation d’exercer, puis d’une licence de transport.

1 Commentaire

C'est consternant ! Aller tracasser ces malheureux livreurs, qui ne touchent même pas le salaire minimum. Il serait plus utile à la collectivité d'utiliser les moyens de police pour faire respecter les conditions sanitaires (port du masque, distances, etc.). Et là, il y a du travail, c'est une vraie gabegie, surtout en centre-ville ! Mais également, dans les supermarchés.
Publié le 29 mars 2021 à 15h13 par Edouard GHERARDI • Membre

Un commentaire

Laisser un commentaire

Société

L214 devant Carrefour Chalezeule pour demander une réduction du nombre d’animaux tués

À l’occasion du Black Friday, l’association L214 organise ce samedi 29 novembre une série d’actions simultanées devant 36 magasins Carrefour en France. À Chalezeule, les militants seront présents de 14 h à 17 h devant le magasin. L’organisation demande à l’enseigne de réduire "de 50 % le nombre d’animaux tués" pour l’alimentation.

Logement en Bourgogne–Franche-Comté : une “évolution lente” face aux mutations démographiques selon l’Insee

L'Insee Bourgogne–Franche-Comté a présenté, le 27 novembre 2025, un diagnostic régional mettant en lumière un parc de logements qui peine à suivre les transformations démographiques et sociales. La progression de la vacance, la diminution de la taille des ménages et les tensions dans certaines zones structurent un paysage contrasté.

Noël 2025 à Besançon… C’est parti !

Depuis ce vendredi 28 novembre à 18h00, Besançon a revêtu son traditionnel manteau de lumières pour célébrer les fêtes de fin d’année. De la place du 8 Septembre aux places de la Révolution et Pasteur, jusqu’à la promenade Granvelle avec son marché, illuminations et chalets gourmands installent peu à peu les Bisontines et les Bisontins dans la magie de Noël.

Le Département du Doubs et la CCI Saône-Doubs récompensés au Salon des maires

Le Département du Doubs et la CCI Saône-Doubs ont été distingués au niveau national lors du Salon des Maires, le 19 novembre à Paris. Les deux institutions ont reçu le Trophée des Territoires 2025 de CCI France, une récompense qui vient mettre à l’honneur le Club RH Haut-Doubs, initiative conjointe destinée à accompagner les entreprises confrontées aux enjeux de recrutement en zone transfrontalière.

Face aux menaces russes, Emmanuel Macron va présenter un service militaire nouvelle génération

Emmanuel Macron doit présenter jeudi 27 novembre 2025 dans les Alpes un nouveau service militaire volontaire, plus long et nettement plus militarisé que le service national universel (SNU). L’objectif affiché : renforcer les capacités des armées face à la montée des menaces russes et constituer un vivier de jeunes mobilisables en cas de conflit.

Plan de lutte contre les violences faites au femmes : les institutions renouvellent leur engagement

L’actualité bisontine récente nous rappelle que la question de la violence envers les femmes reste un problème de société majeur. C’est dans ce contexte qu’a été signé ce mardi 25 novembre le 3e plan départemental de lutte contre les violences faites aux femmes en présence du préfet du Doubs Rémi Bastille et de la présidente du Conseil départemental Christine Bouquin mais également de représentants des collectivités locales, des forces de l’ordre et de l’administration judiciaire. 

La maire de Besançon appelle l’État à renforcer les moyens contre les violences faites aux femmes

À la suite du féminicide récemment survenu à Besançon et d’un quadruple féminicide le même jour en France, la maire de Besançon, Anne Vignot, a adressé le 25 novembre 2025, journée internationale pour l'élimination des violences à l'égard des femmes, un courrier à la ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, Aurore Bergé. Elle y relaie les inquiétudes locales sur la persistance des violences malgré les dispositifs existants.

Protoxyde d’azote : Laurent Croizier tire la sonnette d’alarme

Dans un communiqué du 25 novembre 2025, le député du Doubs a évoqué le "fléau de plus en plus récurrent" concernant l’usage détourné du protoxyde d’azote notamment chez les jeunes et a insisté sur la nécessité de définir un cadre législatif "strict" lors de la réunion d’un groupe parlementaire et d’élus locaux au ministère de l’Intérieur. 

Violences conjugales : la Banque postale généralise l’ouverture de compte en 24 h pour les victimes

À l’occasion de la Journée internationale de lutte contre la violence à l’égard des femmes, La Banque postale annonce l’extension nationale de son dispositif d’accompagnement bancaire destiné aux femmes victimes de violences conjugales. Cette mesure, présentée dans un communiqué daté du 24 novembre, sera désormais disponible dans plus de 3.000 bureaux de poste, soit l'ensemble des bureaux disposant d'un conseiller bancaire en Bourgogne Franche-Comté.

Pour ”briser le silence”, l’Université Marie et Louis Pasteur distribue des sifflets anti-agression

À l’occasion de la Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes, l’Université Marie et Louis Pasteur a annoncé, dans un communiqué daté du 25 novembre 2025, le lancement d’une action conjointe avec Pays Montbéliard Agglomération : la distribution de sifflets anti-agression sur l’ensemble de ses campus.

Besançon : la police incite les citoyens à signaler anonymement les points de deal

Face à la problématique majeure du narco-trafic dont la ville de Besançon n’est pas épargnée, le directeur interdépartemental de la police nationale du Doubs a souhaité promouvoir le réflexe de participation citoyenne dans la lutte contre les produits stupéfiants lors d’une conférence de presse vendredi 21 novembre 2025 à l’Hôtel de police. À travers le site gouvernemental, masécurité.interieur.gouv.fr Laurent Perraut, invite ainsi tous les citoyens à dénoncer de manière anonyme et sécurisée les trafics dont ils auraient connaissance. 

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 9.35
couvert
le 29/11 à 15h00
Vent
1.43 m/s
Pression
1014 hPa
Humidité
92 %