Coronavirus : un geste fiscal pour les militaires engagés

Publié le 02/07/2020 - 07:52
Mis à jour le 02/07/2020 - 07:52

L’Assemblée nationale a voté mercredi soir un geste fiscal pour les militaires engagés dans la lutte contre le coronavirus, via un amendement du gouvernement au troisième projet de budget de crise. Les indemnités versées aux militaires engagés depuis le 25 mars, principalement les 2.500 de l’opération « Résilience », seront ainsi exonérées d’impôt sur le revenu.

Soldats du 19e régiment du génie de Besançon qui déposait un don de 200 combinaisons avec masques à l’ARS jeudi 16 avril 2020 ©19e régiment du génie de Besançon ©
Soldats du 19e régiment du génie de Besançon qui déposait un don de 200 combinaisons avec masques à l’ARS jeudi 16 avril 2020 ©19e régiment du génie de Besançon ©

"Le niveau de mobilisation, d'engagement et de réactivité demandé au personnel déployé dans le cadre des opérations de lutte contre la propagation du Covid-19 est comparable à celui de l'opération +Sentinelle+ (post-attentats) et de ses pendants maritime et aérien", pour lesquelles une exonération existe également, a justifié le gouvernement dans son exposé des motifs.

Les députés ont adopté quelques autres amendements à ce projet de budget rectificatif, dont un de LREM visant à assurer un financement minimal des chambres de commerce et d'industrie en zones rurales et insulaires, qui ont joué un rôle important auprès des entreprises pendant la crise du coronavirus.

Au vu de son coût, l'Assemblée n'a pas contre adopté un amendement pourtant passé en commission, qui prévoyait un assouplissement des critères de report ("carry back") des déficits des entreprises, dans le calcul de l'impôt sur les sociétés, afin d'aider leur trésorerie.

"Nous préférons garder des marges de manoeuvre pour le plan de relance" à la rentrée, a déclaré le secrétaire d'Etat Olivier Dussopt.

(AFP)

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

Interdiction d’un “concert néonazi” étendue à la Bourgogne-Franche-Comté

Le préfet du Grand Est a demandé mardi 16 septembre 2025 d'élargir à toute la région, ainsi qu'à la Bourgogne-Franche-Comté, l'interdiction d'un festival de Black Métal néonazi potentiellement prévu le week-end prochain dans un lieu pas clairement déterminé, et déjà interdit dans la Meuse.

Rentrée du TA de Besançon : “La justice administrative est attaquée parfois de manière violente, ce qui interroge sur l’État de droit”

L’audience de rentrée solennelle du tribunal administratif de Besançon s’est tenue ce mardi 16 septembre 2025. Elle a été animée par la présidente Cathy Schmerber, en présence des magistrats, personnels de la juridiction, ainsi que le préfet du Doubs, la maire de Besançon, ainsi que plusieurs élus et représentants des forces de l’ordre et de l’armée.

L’emploi au cœur des priorités : la 4e édition de Cap vers l’Emploi ouvre ses portes le 18 septembre à Besançon

Grand Besançon Métropole organise, en partenariat avec le Département du Doubs et avec l’appui opérationnel de Réussite Emploi Franche-Comté, la 4e édition du salon Cap vers l’Emploi le jeudi 18 septembre 2025, de 9h à 17h. L’événement, gratuit et en accès libre, est ouvert à toutes les personnes en recherche d’emploi, de formation ou en reconversion. Cent-quarante-trois entreprises seront présentes avec plus de 1.000 postes à pourvoir.

La photo d’un message de prévention de la police du Doubs jugée raciste sur X

Ce lundi 15 septembre, la police nationale du Doubs a publié sur X un message de prévention concernant les vols par ruse aux distributeurs automatiques de billets. Une communication aussitôt qualifiée de “raciste” par plusieurs internautes, dont Séverine Véziès, co-cheffe de file de La France insoumise pour l'élection municipale de Besançon. 

Portes ouvertes du SYBERT : visiter, comprendre… et agir !

PUBLI-INFO • Rien n’est plus banal que l’action de déposer un déchet dans la (bonne) poubelle. Mais que devient-il ensuite ? Ou bien, aurais-je pu mieux le valoriser ? Pour tout savoir de nos déchets, comprendre leur circuit pour être valoriséde valorisation, le SYBERT organise une journée « Portes ouvertes », le samedi 27 septembre 2025, de 10h à 16h30.

Une fleuriste du Jura en lice pour tenter de décrocher le titre de meilleur fleuriste de France

Les 4 et 5 octobre 2025, la coupe de France des fleuristes, organisée chaque année par la Fédération française des artisans fleuristes, se déroulera lors du Festival international des jardins du Domaine de Chaumont-sur-Loire. Parmi les huit prétendants au titre, une fleuriste du Jura, Luce Bour de la boutique Évidence de Salins-les-Bains, tentera de tirer son épingle du jeu. 

Violences dans le foot : une convention sur la sécurisation des matchs de foot professionnels signée à Montbéliard

Une convention pour la sécurisation de l’organisation des matchs de football professionnel a été signée le vendredi 12 septembre 2025 au stade Bonal de Montbéliard avant la rencontre de football Sochaux-Caen en présence des représentants de l’État, de la municipalité de Montbéliard et de la fédération française de football. 

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 13.39
peu nuageux
le 17/09 à 21h00
Vent
1.51 m/s
Pression
1025 hPa
Humidité
86 %