Dépôts sauvages de déchets : le sénat adopte deux amendements de Jean-François Longeot

Publié le 28/09/2019 - 15:31
Mis à jour le 30/09/2019 - 09:36

Le sénateur du Doubs a proposé deux amendements contre les dépôts sauvages. Ces derniers ont été acceptés ce mois de septembre 2019 par le sénat.

"Nombreux sont les élus à être quotidiennement victimes de dépôts sauvages de déchets dans leurs communes et à ressentir un sentiment d’impuissance face à l’impossibilité de sanctionner leurs auteurs", explique Jean-François Longeot. C'est dans ce cadre que le sénateur a souhaité apporter sa contribution puisqu'il a présenté deux amendements qui ont été acceptés. 

Que vont impliquer ces amendements ?

"Alors que se développe la vidéosurveillance dans la lutte contre les dépôts sauvages, le premier amendement vise à permettre la vidéoverbalisation de telles pratiques", souligne le sénateur.

Concernant le deuxième amendement, il vise à introduire une procédure "plus adaptée" aux besoins des maires dans le code général des collectivités territoriales en "inversant l’exécution d’office du versement du montant des travaux afin de faire réaliser les travaux de réparation dans les plus brefs délais", conclut-il.

Société

Henri Fertet : Besançon célèbre les 100 ans du jeune résistant fusillé à 16 ans

Une cérémonie de commémoration des 100 ans de la naissance d’Henri Fertet a eu lieu ce mardi 27 octobre 2026 à la Citadelle de Besançon, notamment en présence du maire de Besançon Ludovic Fagaut et du général d’armée délégué nationale de l’ordre de la Libération Thierry Burkhard.

À Besançon, 500 personnes réunies contre le racisme après l’attaque de Trappes

VIDÉO • Élus de gauche, représentants associatifs et citoyens se sont rassemblés lundi 26 octobre 2026 place Granvelle, près de la statue de Victor Hugo, en hommage aux victimes de l’attentat survenue vendredi à trappes, dans les Yvelines. Les prises de parole ont dénoncé le racisme, la haine anti musulman et les discours politiques et médiatiques jugés responsables de la stigmatisation de certaines populations. Le rassemblement s’est achevé par une minute de silence.

Fête du réemploi et de la réparation les 21 et 22 novembre 2026 à Quingey

PUBLI-INFO • Le SYBERT organise un événement convivial avec de nombreux acteurs autour de la question du réemploi, de la réparation et du "Do it Yourself" (21 et 22 novembre) à Quingey. Si vous êtes intéressé(e), venez vous informer, vous former et partager des idées, des expériences ou encore des objets à la gratiferia, lors d'ateleirs ou sur des stands.

Découvrez monJob.info, la plateforme de l’emploi en Bourgogne Franche-Comté !

En recherche d’emploi ou à la recherche de nouveaux talents, monJob.info facilite la rencontre entre candidats et recruteurs dans la région. Ce site dédié à l’emploi rassemble des offres, des actualités économiques et des informations utiles pour mieux comprendre le marché du travail local.

À Besançon, une collecte gratuite de déchets électroniques ouverte aux entreprises le 26 novembre 2026

La CCI Saône-Doubs, le Sybert, Saint-Vit Informatique et Ecosystem organisent, le 26 novembre 2026 à Besançon, une opération de déstockage de déchets d’équipements électriques et électroniques. L’objectif : permettre aux entreprises de se débarrasser gratuitement de leur matériel informatique inutilisé, tout en favorisant son réemploi et sa valorisation. L'inscription est obligatoire.

Population, emploi, revenus : que révèlent les chiffres de l’Insee sur la Bourgogne-Franche-Comté ?

À l’occasion de la Journée européenne de la statistique, célébrée le 20 octobre, l’Insee Bourgogne Franche-Comté dresse, ce mardi, un panorama du territoire, de sa population et de ses évolutions économiques et sociales. Espérance de vie, vieillissement démographique, niveau de vie, emploi ou encore équipements de proximité... pour mieux comprendre les réalités régionales et les missions de la statistique publique.

À Besançon, Aline Vieille récompensée pour son engagement en faveur du compostage

La gérante de Trivial Compost à Besançon, figure parmi les trois lauréates de la première édition du Prix des dirigeantes de l’Économie sociale et solidaire (ESS) 2026. Distinguée dans la catégorie "Transition écologique" le 15 octobre 2026 à Paris, elle reçoit une dotation de 5 000 euros pour accompagner le développement de sa structure, spécialisée dans la collecte et la valorisation des biodéchets.

Sondage – Selon vous, quelle devrait être la priorité des pouvoirs publics après la mobilisation du 17 octobre ?

La manifestation du samedi 17 octobre à Besançon a rassemblé entre 9 500 personnes selon la préfecture du Doubs et 12 000 selon les syndicats. Le cortège s’est déroulé dans le calme jusqu’à son arrivée devant la préfecture, où des incidents sont survenus jusque tard dans la soirée au centre-ville. Selon vous, quelle devrait être la priorité des pouvoirs publics après cette journée de mobilisation ? C'est le sondage de la semaine.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 7.1C°
ciel dégagé
le 28/10 à 19h00
Vent
2.72 m/s
Pression
1028 hPa
Humidité
88 %

Sondage