Impôts: offrir un guichet fiscal unique aux particuliers

Publié le 26/04/2010 - 17:53
Mis à jour le 26/04/2010 - 17:53

Calcul ou paiement des impôts, le contribuable peut désormais tout faire au même endroit. Dans le cadre de la Révision générale des politiques publiques (RGPP) est née en Franche-Comté une Direction générale des Finances publiques issue de la Trésorerie générale et des Services fiscaux.

 ©
©
Pour le Doubs, la fusion a été scellée ce matin à Besançon avec comme témoin le préfet de Région, heureux de voir « se concrétiser la réalisation d’un vieux serpent de mer ». « Tous les services de l’Etat sont en mouvement pour être en proximité avec les usagers », a-t-il insisté. Alors que les Trésoreries et les Services fiscaux sont déjà regroupés dans le Jura et le Territoire de Belfort, il ne reste plus que la Haute-Saône en attente.
 
La nouvelle Direction régionale des Finances publiques (DRFiP) de Franche-Comté et du Doubs se compose de 950 personnes (510 en provenance de la Trésorerie et 440 des Services fiscaux). Alain Chantereau, à la tête de la direction régionale et départementale, a mis en exergue les objectifs de cette démarche de fusion dans les quelque 35 accueils fiscaux du Doubs.

Il s’agit évidemment d’améliorer le service rendu notamment par le guichet unique, d’augmenter la performance des services, de donner des conseils plus complets aux collectivités et d’élargir le paysage professionnel des 130 000 agents de la nouvelle direction nationale.

 
Ce regroupement de services va-t-il entrainer des économies d’échelle, voire des suppressions de postes ? Le nouveau directeur est très prudent. « Le volume des postes à supprimer est défini tous les ans par l’Assemblée nationale », a précisé Alain Chantereau. Sur l’exercice 2010, 22 postes ont été supprimés en Franche-Comté dans « un contexte d’effectifs décroissants depuis plusieurs années ».

Société

Risques d’incendie : feux d’artifice interdits en Haute-Saône et dans le Jura

Un arrêté préfectoral a été pris dans la soirée du 9 juillet 2026 par le préfet de la Haute-Saône, interdisant temporairement les spectacles pyrotechniques, les feux d’artifice et les feux festifs sur l’ensemble du territoire départemental du jeudi 9 juillet 2026 à 12h00 au dimanche 19 juillet 2026 inclus. La préfecture du Jura a annoncé prendre la même décision. Pour l’instant le Doubs n’est pas concerné.

En Bourgogne-Franche-Comté, les micro-entreprises gagnent du terrain, mais restent fragiles

En forte progression depuis plusieurs années, les micro-entreprises représentent désormais un tiers des très petites entreprises de Bourgogne-Franche-Comté. Si elles contribuent à l'emploi et au maintien des services, leurs revenus demeurent modestes et leur pérennité reste limitée, selon une étude de l'Insee publiée jeudi 9 juillet 2026 par Patrice Perron et Bénédicte Piffaut.

Camp-chantier : les jeunes viennent prêter main-forte à la Citadelle de Besançon

Pour la dixième édition, la Citadelle de Besançon accueille du 4 au 18 juillet 2026 un chantier de jeunes organisé conjointement par la Ville de Besançon et l’association Le Club du Vieux Manoir, spécialiste des chantiers patrimoniaux depuis plus de 70 ans. Vingt jeunes volontaires travaillent ainsi sur plusieurs éléments abîmés de la Citadelle tout en profitant d’activités sportives et ludiques.

France-Maroc : “aucun débordement ne devra être toléré” prévient Laurent Nuñez

Le ministre de l’Intérieur, Laurent Nuñez, a ordonné aux préfets "un renforcement des dispositifs de sécurisation" en vue des prochains matches de la Coupe du monde de football, dont le prochain quart de finale qui opposera la France au Maroc, ce jeudi 9 juillet à 22 h.

Des cartes postales numériques à envoyer pour les seniors isolés durant vos vacances d’été

Pour l'été 2026, l'association solidaire en Bourgogne-Franche-Comté reconduit son opération à destination des personnes isolées. Il est possible d'envoyer pendant vos vacances une carte postale numérique aux personnes âgées bénéficiant des services de lutte contre la solitude de Petits Frères des Pauvres. 

Un nouvel ouvrage retrace l’histoire et l’architecture de Salins-les-Bains

Jeudi 2 juillet 2026, en compagnie du vice-président à la culture et au patrimoine, du maire de Salins et du président du Syndicat mixte de la Grande Saline, le président de la Région Jérôme Durain a officiellement présenté l’ouvrage « Salins-les-Bains, la bien nommée - Histoire et architecture », disponible aux Éditions Lieux Dits de la collection Images du patrimoine.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 32.1
peu nuageux
le 10/07 à 14h00
Vent
3.57 m/s
Pression
1011 hPa
Humidité
38 %

Sondage