Le bru?lage a? l’air libre des de?chets me?nagers est interdit dans le de?partement du Jura

Publié le 18/04/2016 - 10:51
Mis à jour le 19/04/2016 - 09:20

A l’occasion de l’arrive?e du printemps, le pre?fet du Jura, Jacques Quastana, rappelle la re?glementation applicable sur le bru?lage a? l’air libre des de?chets me?nagers afin de lutter contre la pollution de l’air et pre?venir tout risque de de?part d’incendie.

Le bru?lage a? l’air libre des ordures me?nage?res, source d’e?mission importante de substances nocives est strictement interdit sur l’ensemble du territoire jurassien, conforme?ment au re?glement sanitaire de?partemental. Son non-respect est passible d’une amende de 450 euros (article 131-13 du Code pe?nal).

Les de?chets verts (issus de la tonte de gazons, les feuilles et aiguilles mortes, les tailles d’arbres et d’arbustes) produits par les me?nages ou les collectivite?s territoriales, assimile?s par le code de l’environnement a? des de?chets me?nagers, sont e?galement concerne?s par cette interdiction. Ces de?chets doivent e?tre composte?s sur place, broye?s ou de?pose?s en de?chetterie.

Par ailleurs, la me?thode de de?broussaillement par le bru?lage de ve?ge?taux sur pied est prohibe?e par l’arre?te? pre?fectoral du 17 de?cembre 2002 sur toute l’anne?e, tant pour les particuliers que pour les professionnels.

Au titre de l’anne?e 2015, le service de?partemental d’incendie et de secours (SDIS) du Jura est intervenu sur 319 feux de ve?ge?tation : une superficie d’un peu plus d’un hectare a bru?le? pour 26 d’entre eux. 

(Communiqué)

Société

Vente d’étoiles jaunes sur Etsy : Matthieu Bloch appelle à une réponse législative en urgence

La mise en vente d’étoiles jaunes sur la plateforme de commerce en ligne Etsy suscite une vive polémique. Matthieu Bloch, député ex-LR du Doubs, appelle à une réponse législative rapide "pour protéger la mémoire de la Shoah et lutter contre la diffusion d’idéologies de haine."

Municipales dans le Doubs : les dépôts de candidatures officiellement lancés !

Depuis ce mercredi 11 février, les candidates et candidats aux élections municipales des communes du Doubs, comme partout en France, peuvent officiellement déposer leur dossier en préfecture ou en sous-préfecture. À Besançon, les agents de la préfecture reçoivent mandataires et candidats en personne afin d’enregistrer l’ensemble des informations requises, dans le strict respect du cadre légal.

Nouveau coup de gueule aux Vaîtes à Besançon : un collectif dépose un recours gracieux contre la modification du PLU

VIDEO • Une fois de plus, c’en est trop pour le collectif d’organisations associatives et syndicales qui a décidé de déposer ce 10 février 2026 un recours gracieux contre la modification du PLU voté en conseil communautaire de Grand Besançon Métropole en décembre dernier. Objectif ? Alerter la maire actuelle et la future municipalité sur les enjeux du site…

Le salon de l’Agriculture ajuste sa programmation en l’absence de vaches

Un grand espace pour les chevaux, des duplex depuis des élevages bovins et un espace "culture": les organisateurs du Salon international de l'agriculture ont détaillé mardi 10 février 2026 un programme ajusté pour compenser l'absence de vaches lors de l'événement qui s'ouvrira le 21 février à Paris.

Dijon : inauguration des bâtiments rénovés au Lycée Le Castel

Deux bâtiments rénovés du lycée Le Castel à Dijon ont été inaugurés, ce jeudi 5 février 2026 en présence de Jérôme Durain, président de la Région Bourgogne-Franche-Comté et de la rectrice de l'académie Mathilde Gollety. Plus de 12 millions d'euros ont été investis dans l'un des plus grands établissements scolaires de l'académie.  

Sondage – Pour la Saint-Valentin, vous êtes plutôt…

À l’occasion de la Saint-Valentin, célébrée cette année le samedi 14 février 2026, notre sondage de la semaine s’intéresse à l’importance que vous accordez à cette fête. Commerciale pour certains, incontournable pour d’autres, elle reste pour beaucoup une belle opportunité de faire plaisir… et de se faire plaisir.

CAP JEUNESSES : Une démarche départementale pour et avec les jeunes

PUBLI-INFO • CAP JEUNESSES est une démarche départementale ambitieuse et participative initiée par le Conseil départemental du Doubs. Elle vise à donner la parole aux jeunes âgés de 11 à 18 ans pour co-construire avec eux un plan jeunesse adapté à leurs besoins, attentes et réalités territoriales.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 9.31
pluie modérée
le 12/02 à 15h00
Vent
6.58 m/s
Pression
993 hPa
Humidité
86 %