Le tirage au sort des jurés d’assises 2023, c'est le 12 mai à Besançon

Publié le 06/05/2023 - 18:03
Mis à jour le 09/05/2023 - 08:59

Vendredi 12 mai à l’Hôtel de Ville de Besançon, se déroulera le tirage au sort des jurés d’assises pour la commune de Besançon, ainsi que pour les communes de moins de 1.300 habitants des cantons Besançon 1 à 6. Ce tirage au sort est public.

Chaque année, la procédure de désignation des jurés d’assises débute par un tirage au sort sur les listes électorales des communes relevant du périmètre d’action de la Cour d’Assises. Pour les communes de moins de 1 300 habitants, ce tirage au sort est effectué dans les villes chef-lieu de canton.

Outre Besançon, les communes concernées sont :

  • Besançon 1 : Rancenay
  • Besançon 2 : Audeux, Champagney, Champvans-les-Moulins, Chaucenne, Mazerolles-le-Salin, Noironte
  • Besançon 3 : Tallenay
  • Besançon 4 : Braillans, Chalèze et Champoux
  • Besançon 5 : Amagney, La Chevillotte, Deluz, Fontain, Gennes, Le Gratteris, Vaire, La Vèze Besançon 6 : Boussières, Busy, Larnod, Osselle-Routelle, Pugey, Thoraise, Torpes, Vorges-les-Pins

Infos pratiques

  • Vendredi 12 mai entre 14 heures et 16 heures 30
  • Hôtel de ville, place du 8 Septembre à Besançon

Justice

Une militante de Némésis jugée pour diffamation contre l’ancienne maire de Besançon

Une peine de travail d'intérêt général a été requise mercredi 27 mai 2026 à Besançon à l'encontre d'une militante du collectif d'extrême droite Némésis, jugée pour diffamation envers l'ancienne maire écologiste Anne Vignot. Le tribunal correctionnel de Besançon rendra sa décision le 3 juillet.

Procès Némésis : un rassemblement contre l’extrême droite et en soutien à Anne Vignot ce mercredi à Besançon

Un rassemblement de soutien à Anne Vignot est organisé à l’appel de plusieurs organisations politiques et syndicales mercredi 27 mai 2026 à 12h45 devant le tribunal judiciaire de Besançon. Celui-ci intervient dans le cadre du procès du collectif identitaire d’extrême droite Némésis prévu le jour même.

La Cour de cassation rejette le recours de Frédéric Péchier sur sa demande de mise en liberté

La Cour de cassation a rejeté mardi 12 mai 2026 le recours de l'anesthésiste Frédéric Péchier, condamné en décembre à perpétuité pour 30 empoisonnements dont 12 mortels, qui réclamait sa remise en liberté pour préparer son procès en appel, a-t-on appris de source judiciaire.

Vols de camions chez des artisans du Haut Doubs : 126 gendarmes mobilisés et 12 personnes interpellées

Mardi 5 mai 2026, une opération judiciaire a été menée simultanément dans les départements du Doubs, de la Côte d’Or et de la Haute-Saône pour des faits de vol avec trois circonstances aggravantes, blanchiment d’argent, escroquerie, travail dissimulé et non-justification de ressources.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 28.44
nuageux
le 30/05 à 15h00
Vent
2.8 m/s
Pression
1019 hPa
Humidité
42 %

Sondage