L'Etat condamné à verser plus d'un million pour avoir planté des peupliers mal placés

Publié le 22/02/2018 - 08:15
Mis à jour le 23/02/2018 - 08:50

Le tribunal administratif de Lille a condamné l’Etat à verser plus de 1,6 million d’euros à un bailleur public pour des
dommages causés à des garages à Dunkerque par…des peupliers plantés dans les années 1970.

 ©
©

Dans un quartier de Dunkerque, entre 1962 et 1965, l'Office public de l'habitat (OPH) du Nord, Partenord Habitat, a construit un habitat collectif avec des logements et plus de 130 garages le long d'un canal. Dans les années 1970, une haie d'une centaine de peupliers a été plantée le long de la rive, à environ trois mètres des façades, selon un communiqué de presse du tribunal administratif transmis mercredi à l'AFP.

Mais au milieu des années 2000, cet OPH a constaté des fissures et des problèmes de solidité des garages, des dégâts confirmés par une expertise qui en a attribué la cause à la poussée des racines des arbres.

Aussi, selon la justice administrative, "la distance insuffisante qui sépare les peupliers des garages, et qui provient de ce qu'il n'a pas été tenu compte au moment où ces arbres ont été plantés, de leur développement futur, et notamment, de la croissance prévisible de leurs racines, constitue un défaut de conception".

Comme les berges du canal appartiennent au domaine public, le tribunal a condamné l'Etat à verser 1 671 034,96 euros à Partenord Habitat. "Cette somme indemnise (...) le coût de démolition et de reconstruction de 92 garages et de réparation ou de reconstruction partielle des 40 autres et (...) les pertes de loyers de ces garages pendant leur indisponibilité", note le tribunal dans sa décision.

(Source AFP)

Société

La Région Bourgogne-Franche-Comté, la gendarmerie et SNCF s’allient pour renforcer la sécurité dans les trains Mobigo

À l'occasion de l'assemblée plénière du conseil régional organisée jeudi 25 juin 2026 à Dijon, la Région Bourgogne-Franche-Comté, la gendarmerie nationale et SNCF Voyageurs ont signé une convention expérimentale visant à renforcer la sécurité du réseau ferroviaire régional des trains Mobigo.

Canicule : quel impact sur les violences intrafamiliales à Besançon ?

Alors que la France traverse un épisode de chaleur exceptionnel et que le Doubs n’échappe pas à la canicule, plusieurs études alertent sur un lien entre fortes températures et augmentation des violences intrafamiliales. Nous avons interrogé la police nationale à Besançon et la gendarmerie du Doubs afin de savoir si cette tendance se vérifie localement ce jeudi 25 juin, après plus 10 jours de fortes chaleurs.

En pleine canicule, un commerçant de Besançon ouvre sa porte aux ouvriers du BTP

L’épisode caniculaire qui touche actuellement la Ville de Besançon est l’occasion de rappeler que la solidarité est plus que jamais de mise. Un bel exemple ce jeudi 25 juin 2026 nous a été rapporté par une équipe du bâtiment et des travaux publics (BTP) de l’entreprise Colas qui travaille actuellement place de la Révolution dans le centre-ville bisontin.

Deux réalisateurs bisontins portent la voix des enfants placés jusqu’au ministère du Travail et des Solidarités à Paris

Projeté dimanche 21 juin 2026 au ministère du Travail et des Solidarités, le documentaire Des ”K-Soss” comme vous dites, co-réalisé par Alexis Amiotte et Bertrand Vinsu, met en lumière la parole de quatre adolescents confiés à l’Aide sociale à l’enfance (ASE). Présenté en présence de professionnels du secteur et de représentants institutionnels, le film s’attache à restituer le vécu des jeunes placés à travers leurs propres témoignages.

Au départ de Saint-Vit, un jeune Doubien va parcourir le monde à vélo pendant 9 ans

Le 20 juillet 2026, le jeune Doubien, Maxime Ravet, quittera Saint-Vit pour un périple à vélo à travers l’Afrique, l’Amérique du Sud et Centrale, l’Asie et l’Océanie à partir de cet été. Intitulée “Waypoint”, signifiant “étape” en français, cette aventure de près de 137 600 kilomètres à travers 79 pays devrait durer neuf ans. Au fil des rencontres et des découvertes, Maxime Ravet partagera son voyage et ses expériences avec les élèves de l’école primaire de Dannemarie-sur-Crète. Son retour est attendu en octobre 2035.

La cancoillotte, le fromage qui pourrait bien détrôner le skyr dans les réfrigérateurs des Français(es)

Longtemps cantonnée aux tables de Franche-Comté, la cancoillotte est en train de vivre une seconde jeunesse. Ce fromage fondu à l'apparence modeste s'impose désormais comme la nouvelle coqueluche des réseaux sociaux, des adeptes de fitness et des consommateurs soucieux de leur alimentation. Au point de menacer le règne du skyr, ce produit laitier venu d'Islande qui occupait jusqu'ici le devant de la scène des aliments riches en protéines.

Les touristes pourraient bientôt payer plus cher leur séjour dans le Grand Besançon

Parmi les points abordés lors du prochain conseil communautaire qui se tiendra jeudi 25 juin 2026 à Besançon, les élus auront à voter la hausse de la taxe de séjour. On fait le point avec le vice-président en charge de l’attractivité à Grand Besançon Métropole, Patrick Ayache.

La Ville de Besançon accélère et renforce son dispositif contre la canicule

La France traverse actuellement un épisode caniculaire intense qui a déjà fortement impacté la Ville de Besançon avec le décès de deux jeunes adolescents, victimes de noyade dans le Doubs samedi dernier. En réaction, la Ville de Besançon a annoncé prendre des "mesures immédiates" pour faire face aux fortes chaleurs ce mardi 23 juin 2026 lors d’une conférence de presse à l’Hôtel de Ville de Besançon.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 27.66
nuageux
le 26/06 à 23h00
Vent
1.83 m/s
Pression
1016 hPa
Humidité
66 %

Sondage