L'Etat condamné à verser plus d'un million pour avoir planté des peupliers mal placés

Publié le 22/02/2018 - 08:15
Mis à jour le 23/02/2018 - 08:50

Le tribunal administratif de Lille a condamné l’Etat à verser plus de 1,6 million d’euros à un bailleur public pour des
dommages causés à des garages à Dunkerque par…des peupliers plantés dans les années 1970.

 ©
©

Dans un quartier de Dunkerque, entre 1962 et 1965, l'Office public de l'habitat (OPH) du Nord, Partenord Habitat, a construit un habitat collectif avec des logements et plus de 130 garages le long d'un canal. Dans les années 1970, une haie d'une centaine de peupliers a été plantée le long de la rive, à environ trois mètres des façades, selon un communiqué de presse du tribunal administratif transmis mercredi à l'AFP.

Mais au milieu des années 2000, cet OPH a constaté des fissures et des problèmes de solidité des garages, des dégâts confirmés par une expertise qui en a attribué la cause à la poussée des racines des arbres.

Aussi, selon la justice administrative, "la distance insuffisante qui sépare les peupliers des garages, et qui provient de ce qu'il n'a pas été tenu compte au moment où ces arbres ont été plantés, de leur développement futur, et notamment, de la croissance prévisible de leurs racines, constitue un défaut de conception".

Comme les berges du canal appartiennent au domaine public, le tribunal a condamné l'Etat à verser 1 671 034,96 euros à Partenord Habitat. "Cette somme indemnise (...) le coût de démolition et de reconstruction de 92 garages et de réparation ou de reconstruction partielle des 40 autres et (...) les pertes de loyers de ces garages pendant leur indisponibilité", note le tribunal dans sa décision.

(Source AFP)

Société

La Ville de Besançon accélère et renforce son dispositif contre la canicule

La France traverse actuellement un épisode caniculaire intense qui a déjà fortement impacté la Ville de Besançon avec le décès de deux jeunes adolescents, victimes de noyade dans le Doubs samedi dernier. En réaction, la Ville de Besançon a annoncé prendre des "mesures immédiates" pour faire face aux fortes chaleurs ce mardi 23 juin 2026 lors d’une conférence de presse à l’Hôtel de Ville de Besançon.

Derniers jours pour candidater au concours Talents des Cités 2026

Les entrepreneurs souhaitant participer à la 25e édition du concours Talents des Cités ont jusqu’au 30 juin 2026 pour déposer leur candidature. Créé en 2002 à l’initiative du ministère de la Ville et du Logement et de la Caisse des dépôts, ce dispositif est aujourd’hui piloté par Bpifrance dans le cadre du programme Entrepreneuriat Quartiers 2030.

Le colonel Guillaume Levasseur prend le commandement du 19e Régiment du Génie

VIDEO • À 43 ans et fort de plus de 20 ans d’expérience au sein de l’armée, le colonel Levasseur prendra ses fonctions le 23 juin 2026 lors de la passation officielle à la Citadelle de Besançon. Il succède au colonel Torrent. L’occasion d’effectuer une rétrospective et le point sur les missions à venir.

La Ville de Besançon intensifie la lutte contre les mégots dans l’espace public

La Ville de Besançon a réuni jeudi 18 juin 2026 commerçants, associations et entreprises engagés dans la lutte contre l’abandon des mégots de cigarette dans l’espace public. Cette rencontre s’inscrit dans le cadre du partenariat conclu avec l’éco-organisme Alcome. À cette occasion, Manon Bouchet-Thuret, déléguée régionale d'Alcome, ainsi que des représentants du service propreté de la Ville de Besançon ont présenté les actions déjà engagées sur le territoire ainsi que les outils proposés aux partenaires pour accompagner cette démarche.

Saluts nazis à la Citadelle : les gestes délictuels se multiplient au musée de la Résistance

Le conseil municipal de Besançon a été informé juedi 18 juin 2026 d'une augmentation des gestes et comportements délictuels constatés à la Citadelle, en particulier au Musée de la Résistance et de la Déportation. Lors d'une intervention en séance, Christine Werthe, adjointe au maire en charge de la Citadelle, a détaillé les mesures prises par la Ville face à ces incidents en forte augmentation.

Concours TGV Lyria : la 3e place pour Léa Medan du restaurant Le Cercle à Besançon

Seconde de cuisine et associée de l’établissement Le Cercle à Besançon, Léa Medan a pris part le 16 juin dernier à la deuxième édition du Grand concours culinaire TGV Lyria 2026 à la gare de Lyon à Paris. La cuisinière de 25 ans a décroché la troisième place du concours.

Le maire de Besançon s’engage à préserver la fresque de Nacle

S’il avait d’abord été question d’un possible nettoyage, la fresque réalisée par Nacle au niveau du boulevard Diderot, à Besançon restera en place. Le maire s’engage à la préserver. Pour rappel, cette dernière a été dévoilée le 14 juin 2026 en hommage à Lyhanna, collégienne de 11 ans retrouvée assassinée dans le Gers au début du mois.

Une jeune Nigériane scolarisée à Dole chante dans un clip pour demander sa régularisation

Elle veut chanter "pour la France", dans l'espoir d'une régularisation exceptionnelle : déboutée du droit d'asile, une lycéenne nigériane de 19 ans plaide sa cause dans un clip publié mercredi sur YouTube, avec le soutien de ses enseignants, émus autant par sa situation que par sa voix.

La préfecture reprend en main le contrôle des stands de tir et armureries du Doubs

VIDÉO • La campagne de contrôles des armureries et structures de tir (ball-trap et stands de tir) du département du Doubs a débuté il y a un an et s’achèvera en juillet 2026. L’une de ces visites, ouverte à la presse, s’est tenue mercredi 17 juin 2026 au stand de tir de l’US Baumoise.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 26.78
peu nuageux
le 23/06 à 23h00
Vent
1.96 m/s
Pression
1016 hPa
Humidité
52 %

Sondage