Nouvelle enquête de l'Insee sur les conditions de travail

Publié le 13/09/2015 - 16:15
Mis à jour le 23/04/2019 - 17:13

514 logements et individus seront enquêtés en Franche-Comté entre le 1er octobre 2015 et le 30 juin 2016 dans le cadre d’une nouvelle étude de l’Insee sur les conditions et le vécu du travail.

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Peut-être vous

Cette enquête concerne les personnes en emploi ou non, aussi bien de le secteur public que privé, ou travaillant de façon indépendante, et résidant en France. L'objectif étant, à travers les résultats collectés, d’améliorer la prévention des risques professionnels et de mieux comprendre les relations entre travail et santé.

Pour les personnes en emploi, salariées dans un établissement de 10 personnes ou plus, un questionnaire postal sera adressé à l’employeur à la suite de l’enquête. Il s’agira d’un volet distinct, garantissant le respect de la confidentialité des différents répondants (salariés et employeurs).

Une enquêtrice prend contact avec vous

La Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) a approuvé la collecte de certaines données personnelles identifiantes (n° de sécurité sociale).

Une enquêtrice de l’Insee, munie d’une carte officielle tricolore l’accréditant, prend contact avec les enquêtés, préalablement avertis par un courrier de l’Insee les informant de l’objectif de l’enquête et du caractère obligatoire de celle-ci. L’entretien se déroule en face à face, au domicile de l’enquêté.

Les autorités (préfectures, mairies, gendarmeries et commissariats de police) ont été informées de l’enquête et peuvent attester de sa réalisation dans les communes concernées. L'ensemble des données collectées restant évidemment confidentiel.

Société

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Pacs : la démarche en ligne de pré-demande se simplifie

La procédure de pré-demande de pacte civil de solidarité (Pacs) en ligne a été mise à jour le 9 juin 2026 afin de faciliter les démarches des usagers. Cette évolution concerne les communes proposant ce service dématérialisé et vise à rendre le parcours plus clair et plus simple avant l’enregistrement officiel du Pacs en mairie.

Tenue vestimentaire au travail : quelles sont les règles ?

Peut-on porter un short au travail en période de canicule ? Un employeur peut-il imposer une tenue vestimentaire ? Selon les informations publiées par Service-Public.fr, la tenue vestimentaire relève en principe de la liberté individuelle du salarié. Toutefois, cette liberté peut être limitée lorsque les exigences du poste de travail le justifient.

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Canicule : quel impact sur les violences intrafamiliales à Besançon ?

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