Plus qu'une chance pour Jean Rosselot d'obtenir gain de cause.

Publié le 17/07/2010 - 08:33
Mis à jour le 16/04/2019 - 16:58

Concernant le litige qui oppose Jean Rosselot (leader de l’opposition UMP) à la mairie et le Grand Besançon, le premier recours en référé a été refusé. Mais le tribunal rendra sa décision finale prochainement.

 ©
©









Le 16 juillet, en audience d’urgence, l’avocat de la CAGB (Communauté d’Agglomération du Grand Besançon) a fait valoir que le Magazine, à l’heure était, était paru et distribué.

Trop tard donc pour la demande de Jean Rosselot de suspendre le refus de Jean-Louis Fousseret, puisque, dit dans le jargon juridique : la mesure visée a épuisé ses effets.

Cependant, tout n’est pas terminé : un acte 2, plus substantiel celui là, rentre en scène. L’avocat de la CAGB a laissé entendre que le Président de la CAGB pourrait remanier le Règlement Intérieur antérieur pour permettre l‘accès des oppositions sous une forme à négocier du Magazine.

Rappelons que ce conflit a débuté le 13 juillet. Jean Rosselot n’a pas accepté







que JL Fousseret lui refuse une tribune dans le numéro spécial du magazine du Grand Besançon, qui doit paraître sur le tram.
Suite à cela, Jean Rosselot a répondu par deux recours en référé devant le tribunal administratif.

 

 

 

 








Justice

À Besançon, le réseau de livraison de drogue ”VanWeed” démantelé, près de 600 000 € de saisies

Quatre hommes ont été interpellés le 16 septembre 2026 à Besançon dans le cadre d’une enquête ouverte depuis août 2025 sur un réseau de livraison de stupéfiants. Kétamine, cannabis, ecstasy et cocaïne ont notamment été saisis. Les quatre suspects, connus des services de police, ont été mis en examen et placés en détention provisoire.

Jura : le préfet signale des tags appelant au " meurtre de policiers " lors d’une manifestation

Le préfet du Jura Pierre-Édouard Colliex a annoncé dimanche 6 septembre 2026 avoir saisi la procureure de la République de Lons-le-Saunier après avoir constaté des inscriptions appelant "au meurtre de policiers" lors d'une manifestation organisée par le collectif antifasciste AFA 39.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 9.4
ciel dégagé
le 23/09 à 08h00
Vent
3.11 m/s
Pression
1023 hPa
Humidité
73 %

Sondage