mineur

Mercredi 7 février 2018, l'Assemblée nationale a terminé l'examen en première lecture des articles du projet de loi sur les données personnelles. Elle a fixé l'âge de 15 ans minimum pour le consentement d'un mineur seul à la collecte de données.

Le président du conseil départemental de Côte-d'Or François Sauvadet (UDI) a annoncé ce jeudi 6 octobre 2016 avoir déposé plainte pour des "suspicions de réseaux organisés de passeurs" après une "explosion" du nombre de mineurs isolés étrangers en 2016 sur le département.

Le président du conseil départemental de Saône-et-Loire André Accary (LR) réclame à l'Etat de payer pour l'ouverture de places d'accueil supplémentaires pour les mineurs isolés étrangers.

Un religieux de la communauté de Saint-Jean, accusé d'agressions sexuelles et de viols de jeunes filles, a été condamné jeudi à huit ans d'emprisonnement par les assises de Saône-et-Loire, a-t-on appris de source judiciaire.

Lundi 15 septembre 2014 à Besançon, plusieurs adolescents ont violemment arraché le portable des mains d'un jeune homme, près d'un arrêt de bus au niveau de Micropolis.

Avec l'accord de sa famille, la gendarmerie de Besançon lance un appel à témoins dans le cadre d'une disparition inquiétante d'une mineure de 16 ans. Cette jeune fille n’a plus donné de nouvelles depuis qu’elle a quitté le domicile familial situé à Chay dans le Doubs le 1er juillet 2014 au matin. Les investigations se poursuivent toujours sous la direction du parquet de Besançon. N'hésitez pas à partager cet article sur les réseaux sociaux !

Les gendarmes ont élucidé une dizaine de vols dans les secteurs de Quingey et Ornans. Après enquête, les perquisitions les ont menés au domicile de deux mineurs habitant deux communes proches de Besançon. 

Deux mineurs ont été interpellés par la police, ce mercredi 9 juillet 2014 peu avant 2h00 du matin alors qu’ils prenaient la fuite, dans le quartier Planoise à Besançon. Ils sont soupçonnés d’avoir essayé de voler une voiture, retrouvée la vitre fracturée et les fils de démarrage sectionnés. Ils ont été placés en garde à vue pour "tentative de vol".