Il était environ 18 h 40 lorsque les policiers ont remarqué la présence de plusieurs personnes connues comme étant fortement dépendantes aux stupéfiants, qui semblaient attendre une livraison. Peu après, une voiture est arrivée sur le parking. Les fonctionnaires ont alors observé une transaction entre plusieurs clients et le conducteur, seul à bord du véhicule.
Lors du contrôle, les policiers ont découvert des produits stupéfiants dissimulés sous le siège du conducteur, ainsi que 165 euros en espèces. Les personnes venues acheter les produits ont pris la fuite. La fouille du véhicule a finalement permis de saisir 21,89 grammes de cocaïne, 107,2 grammes d’héroïne et 4,4 grammes de cannabis.
Le conducteur a été interpellé puis placé en garde à vue. Au cours de son audition, il a reconnu vendre des stupéfiants afin de financer sa propre consommation.
La garde à vue a pris fin le lundi 14 septembre. Déféré dans le cadre d’une procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC), il a été condamné à sept mois d’emprisonnement avec sursis et placé sous contrôle judiciaire. La décision a également prévu une interdiction de paraître à Besançon.
