Comptes excédentaires : le canton de Bâle va rembourser le trop perçu d’impôts à ses habitants

Publié le 20/11/2024 - 11:41
Mis à jour le 20/11/2024 - 14:06

Insolite • Un projet de loi est en cours de préparation dans le canton de Bâle, en Suisse, dans le but de rembourser les habitants d’un trop perçu accumulé ces dernières années dans les caisses de l’État, a-t-on appris ce mardi 19 novembre 2024.

 © D Poirier
© D Poirier

En 10 ans, Bâle-Ville a accumulé un peu plus de 3 milliards de francs-suisses d’excédent. Pour ce canton de 200.000 habitants, le taux d’endettement est de -6,7%. 

C’est dans ce cadre que le parlement cantonal de Bâle a voté en octobre dernier pour le remboursement d’une partie des impôts trop perçus aux contribuables (seulement les personnes physiques, pas les entreprises), soit la restitution de 80% des excédents annuels tout en conservant une marge de manoeuvre.

De combien les habitants vont-ils être remboursés ?

Avec un excédent annuel moyen de 313,3 millions de francs suisses (336 millions d’euros) entre 2012 et 2022, cela reviendrait donc à rendre aux contribuables 250 millions de francs suisses (268 millions d’euros) par an pour cette décennie de comptes dans le vert, calcule le gouvernement local. Il estime ainsi que cela représenterait la somme moyenne de 2.535 francs suisses (2719 euros) par contribuable et par an.

Economie

Département du Doubs : l’opposition dénonce des “renoncements silencieux” sur le budget et le climat

Dans un communiqué, suite à l'assemblée départementale de ce lundi 22 juin, le groupe d’opposition Doubs Solidaire critique fortement la gestion budgétaire et les choix politiques de la majorité départementale, évoquant notamment des écarts entre les annonces et les réalisations, ainsi qu’un recul des investissements et des politiques climatiques.

L’Armée de Terre recrute un Opérateur géographe (H/F)

Offre d'emploi • Devenez opérateur géographe dans l’Armée de Terre et mettez vos compétences en cartographie et en analyse au service des opérations militaires. Un métier technique et rigoureux, mêlant travail sur outils spécialisés, missions de terrain et opportunités d’engagement en France comme à l’étranger.

Été 2026 au Dino-Zoo : des nouveautés, mais pas que…

Quoi de 9 ? • Venez tester le "Dino Drift", vous détendre à "Jurassique Plage" et savourer le retour des célèbres Dino Nugget's… Sans oublier les valeurs sûres ! Un été immersif et ombragé au cœur de la Franche-Comté pour des souvenirs inoubliables en famille.

Aire de jeux et cour d’honneur : 3,3 millions d’euros pour les nouveaux espaces végétalisés de Saint-Jacques à Besançon

Dans le cadre d’un vaste chantier de restructuration et de réaménagement du site de Saint-Jacques à Besançon, la cour d’honneur a été réaménagée et a pris le nom de la figure franc-comtoise Paulette Guinchard. Le jardin, lui, repensé en aire de jeux, est accessible au public dès ce 19 juin 2026. Il porte désormais le nom de René Dumont, connu pour son combat en faveur de l’écologie.

Précarité alimentaire et grande distribution : la députée Dominique Voynet interpelle les enseignes bisontines

Dans un courrier du 11 juin 2026 adressé aux responsables des principales enseignes de la grande distribution de la ville, la députée écologiste du Doubs Dominique Voynet alerte sur la précarité alimentaire et appelle à une évolution des pratiques autour des collectes solidaires en magasin.

À Besançon, Mayaza devient Hummus, un nouveau concept de cantine libanaise au centre-ville

Après six années d’activité sous l’enseigne Mayaza, le restaurateur Wyssam ouvre un nouveau chapitre de son aventure culinaire à Besançon. Son établissement, situé rue Claude Pouillet, devient désormais Hummus, un concept de restauration libanaise en mode cantine dont l’ouverture est prévue vendredi 19 juin 2026.

La première enseigne Gruppomimo de Bourgogne-Franche-Comté arrive bientôt à Besançon

Arthur et Charles Gandrey ouvriront prochainement la première enseigne Gruppomimo de Bourgogne-Franche-Comté à Besançon au numéro 12 de la rue Bersot. Nous avons rencontré l’un des deux frères, Arthur, qui nous parle de cette nouvelle franchise qui ouvrira dès la fin d’année dans la capitale comtoise.

On a testé pour vous les trois nouvelles infusions de la Maison laGrange à Marnay

Depuis mars 2026, la maison laGrange enrichit sa gamme avec trois nouvelles infusions bio aux fèves de cacao : Au goûter de Louis, L’Orangette et Îles Bounty. Curieuses de découvrir ces nouvelles créations, nos trois journalistes amatrices de thés et d’infusions, Élodie, Hélène et Alexane, les ont testées pour vous.

À Besançon, le ministre chargé de l’Industrie plaide pour une accélération des grands projets industriels

Le ministre délégué chargé de l’Industrie, Sébastien Martin, était de passage ce lundi 15 juin 2026 à Besançon. Sa visite à la préfecture du Doubs a consisté à présider une table ronde consacrée au suivi et à l'accélération des projets industriels en Bourgogne Franche-Comté. Un point presse a eu lieu à l’issue de celle-ci.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Les données météo sont momentanément indisponibles.

Sondage