La diversite? des re?glementations et des contro?les affe?rents peuvent parfois entrai?ner des situations d’incompre?hension pre?judiciables tant au contro?leur qu’au contro?le?.
La direction de?partementale des territoires (DDT) du Jura organise le mercredi 25 mai 2016 au lyce?e d'enseignement ge?ne?ral et technologique agricole (LEGTA) de Montmorot, une re?union d’information et d’e?change a? l’intention de la profession agricole, dont le programme est le suivant.
Au programme de 9h30 a? 12h30, en amphithe?a?tre :
- Ouverture de la journe?e par le pre?fet du Jura, Jacques Quastana
- Les contro?les relatifs a? la politique agricole commune (PAC) : interventions de la DDT, de l’agence de services et de paiement (ASP), de la direction de?partementale de la cohe?sion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) et de la direction re?gionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la fore?t (DRAAF) :
- objectifs, organisation ge?ne?rale, types et nombres de contro?les,
- bilan des contro?les 2015,
- e?le?ments sur la campagne 2016.
- Les autres contro?les : interventions de la DDCSPP, de l’office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), de l’office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA), de la mutualite? sociale agricole (MSA) et de la direction re?gionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE).
- (Repas possible au lyce?e sur re?servation et pre?-paiement.)
- De 13h45 a? 16h30, sur l’exploitation du lyce?e : 6 ateliers (12 personnes) anime?s par les organismes de contro?les (DRAAF, ASP et DDCSPP) et la DDT.
