Publié le 22/08/2012 - 13:16
Mis à jour le 22/08/2012 - 13:16
Un décret du ministère de la Justice publié mercredi au Journal officiel (JO) permet aux notaires d’enregistrer les Pactes civils de solidarité (Pacs), une procédure dont les greffiers des tribunaux d’instance avaient jusqu’à présent l’exclusivité.
droit
Ce décret daté du 20 août met en œuvre une disposition de la loi du 28 mars 2011 sur la modernisation des professions judiciaires.
Il "détermine la procédure applicable en matière d'enregistrement, de modification et de dissolution du pacte civil de solidarité par un notaire".
Auparavant, les notaires pouvaient rédiger la convention sous la forme d'un acte authentique mais les partenaires devaient tout de même la faire enregistrer auprès du tribunal d'instance de leur lieu de résidence.
À la suite du premier tour des élections municipales du 15 mars 2026, cinq communes du Doubs se retrouvent sans conseil municipal : Chapelle-d’Huin, Dompierre-les-Tilleuls, La Planée, Rochejean et Saules. Cette situation fait suite à l’absence de candidatures lors du scrutin.
Le 29 mars 2026, la France métropolitaine passera à l’heure d’été : à 2h du matin, il sera 3h. Au-delà des montres et des calendriers, un dispositif technique essentiel assure la synchronisation horaire du pays : le signal horaire ALS 162. Et l'Observatoire de Besançon y joue un rôle...
Le salon "Univers du chiot ", prévu les 21 et 22 mars au parc expo l’AtraXion d’Andelnans, près de Belfort, suscite une vive opposition. Dans un communiqué, des représentants locaux du groupe Les Écologistes Nord Franche-Comté appellent à son annulation, dénonçant les conséquences de ce type d’événement sur le bien-être animal.
Déjà deux matches de Phase 2 ont été joués. Et en ces deux occasions, on a vu deux visages diamétralement différents du BesAC. D'abord, en ouverture, un visage bien pâlichon contre Poissy à domicile avec une nette défaite au bilan (89-100), puis un visage conquérant vendredi dernier à Angers, victoire convaincante à la clef (86-88). Un match a donc rattrapé l'autre, mais le BesAC doit absolument rester vigilant, car rien n'est encore acquis concernant le maintien en Nationale 1, à 12 étapes du terme du championnat le 8 mai prochain. Actuellement, la formation bisontine compte deux victoires de mieux que Chartres, le 1er relégable, un pécule à ne pas gaspiller.
Le 25 mars 2026, Besançon accueillera la 6e édition des Nocturnes de l'Histoire pour la troisième année consécutive. Organisée par le départemnt d'histoire de l'université Marie et Louis Pasteur, avec le centre de recherche Lucien Febvre, la MSHE Claude Nicolas Ledoux, la ville de Besançon à travers la direction du Patrimoine historique, la bibliothèque et archives municipaes, le 98 et la Citadelle, cet événement national propose au public une immersion dans l'hisoitre de la ville à travers conférences et visites.
Selon la préfecture du Doubs, le taux de participation estimé à 17h00 pour le premier tour des élections municipales s’élève à 46,47 % dans le département.
Selon la préfecture du Doubs, le taux de participation estimé à 12h pour le premier tour des élections municipales s’élève à 18,86 % dans le département.
Dans Mon fils sa bataille paru aux Éditions Baudelaire, l’auteur William Dorbane, 37 ans, livre un témoignage personnel sur la naissance prématurée de son fils. Résidant à Montbéliard, cet auteur et père de famille recomposée de six enfants propose, dans son premier ouvrage, un récit centré sur les émotions et les incertitudes vécues pendant la dernière grossesse de son épouse.
La 20e édition de la Fête de la Nature se tiendra du 20 au 25 mai 2026 partout en France. À cette occasion, les organisateurs lancent un appel national afin d’inviter particuliers, associations, collectivités et professionnels à proposer des événements ouverts au public.
Plus exactement, ce sont 2.012.107 électeurs qui sont inscrits sur les listes de Bourgogne-Franche-Comté au 11 février 2026, à quelques jours des élections municipales, les 15 et 22 mars dans les 3.685 communes de la région, apprend-on par une étude Insee.
Après les Grands entretiens consacrés aux six candidates et candidats en lice à Besançon, la rédaction de maCommune.info passe désormais en mode soirée électorale ! Ce dimanche 15 mars, à partir de 19h55, notre équipe se mobilise pour vous faire vivre en direct les résultats du premier tour. Tout au long de la soirée, nos journalistes Alexane Alfaro, Hélène Loget et Élodie Retrouvey seront mobilisées sur le terrain. Réactions des candidats, premières analyses et ambiance de la soirée : restez connectés pour suivre, minute par minute, ce premier tour des élections à Besançon avec la rédaction de maCommune.info.
L’association Nouvelles Formes propose des ateliers inédits ce mois de mars 2026 destinés aux séniors sur les secteurs de Besançon et Pirey (ceux de Baume les Dames affichent déjà complet). Objectif ? Plus d’inclusion numérique et une sensibilisation aux cyberarnaques dites "aux sentiments"
Une manifestation est prévue à Besançon le samedi 14 mars à 15 heures, au départ du parking Battant. L’initiative s’inscrit dans un appel national à organiser des ”marches des solidarités” dans plusieurs dizaines de villes en France afin de s’élever collectivement ”contre le racisme, les fascistes et les violences d’État”. Localement, l’événement est lancé par la Coordination antifasciste de Besançon et rassemble une trentaine d’organisations associatives, politiques et syndicales.
Le 17 mars 2026 aura lieu la finale régionale du concours "Ma thèse en 180 secondes" au Théâtre de Fontaine d'Ouche à Dijon. Cet évènement verra s'affronter dix doctorants de la région qui devront expliquer leur sujet de thèse en trois minutes.
