assises

Retrouvez les dernières informations assises dans la Région Bourgogne-Franche-Comte

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Besançon

Justice

Doubs : 15 et 20 ans de réclusion criminelle pour un assassinat à l’arbalète et au couteau

Deux jeunes hommes ont été condamnés à 15 et 20 ans de réclusion criminelle vendredi 16 octobre 2020 par la cour d'assises du Doubs pour avoir assassiné Ion Matovic, 21 ans, à l'aide d'une arbalète et d'un couteau, en 2017 à Maîche.

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Publié le 17 octobre à 08h31 par Damien Poirier

Besançon

Justice Vie locale

Le tirage au sort des jurés d’assises aura lieu le mardi 9 juin 2020

Le tirage au sort en vue de l'établissement de la liste préparatoire à la liste annuelle du Jury d'Assises pour l'année 2021 se déroulera le mardi 9 juin 2020 à partir de 14 heures à la mairie de Besançon, salle Minjoz, située au 6 rue Mégevand.

assises cour d'assises

Publié le 8 juin à 10h15 par Alexane

Suisse

Justice

Meurtre d’une prostituée roumaine en Suisse : un homme sera jugé aux assises du Doubs .

Un travailleur frontalier soupçonné d'avoir tué avec une grande violence, fin 2016, une prostituée roumaine de 18 ans, rendue méconnaissable et identifiée près d'un an après, sera jugé en 2020 devant la cour d'assises du Doubs, a indiqué samedi le parquet.

assises enquête

Publié le 18 janvier à 17h14 par Hélène L.

Franche-Comté

Justice

Alexia Daval : son mari renvoyé aux assises de Haute-Saône pour meurtre sur conjoint

Jonathann Daval, qui avait avoué le meurtre de son épouse Alexia en 2017, va être jugé devant les assises de la Haute-Saône pour "meurtre sur conjoint", des faits passibles de la réclusion à perpétuité, a indiqué mercredi 8 janvier 2020 son avocat, Me Randall Schwerdorffer.

alexia daval assises jonathann daval

Publié le 8 janvier à 16h29 par Alexane

Besançon

Conférence, rencontre

Tirage au sort des jurés d’Assises à Besançon

Le tirage au sort de la liste préparatoire à la liste annuelle du Jury d'Assises pour l'année 2020 se déroulera le mardi 11 juin 2019 à partir de 13h00 à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal.

assises tirage au sort

Bourgogne-Franche-Comté

Justice

Enlevé pour une dette de stupéfiants : lourdes peines pour ses ravisseurs

Enlevé en pleine nuit en 2017 dans un village de la Nièvre pour une dette de stupéfiants, il avait été retrouvé sain et sauf le lendemain soir. Ses ravisseurs ont écopé mardi de peines allant jusqu'à 13 ans de prison, a-t-on appris des avocats de la défense.

assises drogue homicide procès

Publié le 22 mai 2019 à 11h41 par Hélène L.

Besançon

Justice

Viols sur mineurs : 10 ans de réclusion pour l’ancien entraîneur de rugby

Le verdict est tombé dans la soirée. Un ancien entraîneur d'un club rural de rugby dans le Doubs a été condamné mercredi 6 mars 2019 par les jurés de la cour d'assises du Doubs à 10 ans de réclusion pour viols et agressions sexuelles sur deux joueurs mineurs au moment des faits entre 2003 et 2006. Étienne Manteaux, le procureur de Besançon avait requis huit années de réclusion.

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Publié le 7 mars 2019 à 11h11 par Damien Poirier

Education

Développement du numérique éducatif dans le Doubs : 80 % des collèges publics équipés d’ici 2019

La présidente du Département, Christine Bouquin, a présenté à la commission permanente du lundi 24 septembre 2018 un rapport marquant un point sur l’avancée des différents engagements de la collectivité matière de développement du numérique éducatof et a accueilli plus de 160 participants aux premières assises du numérique qui se sont tenues mercredi 3 octobre dernier.

assises collège numérique

Publié le 20 octobre 2018 à 13h19 par Alexane

Justice

Bébé mortellement secoué : sept ans de prison pour la nounou

Les jurés de la cour d'assises du Doubs ont condamné une nourrice à sept ans de prison pour avoir secoué un bébé de quatre mois en septembre 2014 à Seloncourt.

assises bébé

Publié le 17 octobre 2018 à 10h30 par Damien Poirier

Justice

Assises de Haute-Saône: un homme condamné à 25 ans pour avoir tué sa femme

Un chauffeur routier de 56 ans, Eric Desnoue, a été condamné à 25 ans de réclusion criminelle vendredi 27 avril 2018 à Vesoul pour le meurtre de sa femme en 2013, dissimulé pendant près d'un an.

assises meurtre

Publié le 27 avril 2018 à 22h20 par Damien Poirier

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