refus d'obtempérer
Retrouvez les dernières informations refus d'obtempérer dans la Région Bourgogne-Franche-Comte
Un homme interpellé après une série de vols de véhicules et un refus d’obtempérer entre Arbois et Besançon
Un jeune homme de 20 ans a été interpellé par les forces de l’ordre à l’issue d’une enquête menée entre les communes d’Arbois et de Besançon, à la suite de plusieurs faits de vols et de délits routiers commis entre le 30 décembre 2025 et le 5 janvier 2026.
Refus d’obtempérer : Laurent Croizier dépose une proposition de loi pour durcir les sanctions
Le député du Doubs, Laurent Croizier, a déposé le 10 juin 2025 une proposition de loi visant à renforcer les sanctions en cas de refus d’obtempérer, un phénomène en constante augmentation selon les chiffres du ministère de l’Intérieur.
À Besançon, il refuse le contrôle routier mais nie s’être rebellé lors de son audition
Dans la nuit du 25 mai 2025, la police nationale a interpellé un individu à Besançon pour refus de se soumettre aux vérifications du contrôle routier après avoir commis plusieurs infractions au code de la route.
- 15h33 • “Les ultraviolets sont également méchants en hiver”, alerte l’association des dermatologues de Franche-Comté
- 15h02 • Sondage : Comptez-vous suivre les JO d’hiver de Milan-Cortina ?
- 14h30 • Ivre au volant, il ignore la police et brûle des feux rouges à Besançon
- 14h10 • Les décès à Besançon (du 2 au 6 février 2026)
- 14h00 • Détenu, il crache sur des agents pénitentiaires à la maison d’arrêt de Besançon
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