Travaux anticipés du tramway : Jean-Philippe Allenbach a-t-il raison ?

Publié le 26/05/2011 - 07:54
Mis à jour le 26/05/2011 - 07:54

Le Mouvement Franche-Comté de Jean-Philippe Allenbach a sollicité par écrit Jacques Breton, président de la Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs (CNCE), pour lui demander son avis sur les travaux préparatoires à l'arrivée du tram engagés avant que la DUP (déclaration d’utilité publique) ne soit signée. ''Il est de simple bon sens que les travaux ne peuvent être entrepris que lorsqu'ils sont autorisés'', a-t-il répondu.

1306389523.jpg
©carvy
PUBLICITÉ

« En clair il est tout à fait de notre avis ! », en déduit le président du Mouvement Franche-Comté qui estime par conséquent qu’il avait raison de dénoncer le début anticipé des travaux, même qualifiés de préparatoires. Jacques Breton précise toutefois qu’il n’a « malheureusement pas connaissance des détails du déroulement de l’enquête publique, ni du rapport et des conclusions motivées qui ont été émises ».

Il ajoute cependant: « Beaucoup de collectivités néanmoins, que ce soit pour un tramway ou pour d’autres aménagements, anticipent certains travaux et les commissaires-enquêteurs sont parfois conduits à gérer des enquêtes dites « de régularisation ». J’ignore comment le dossier présente ces travaux ».

Le président de la Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs conclut son courrier en précisant également qu’il ne lui appartient pas « de prendre position sur la mission de la commission d’enquête en cause, étant, en raison des fonctions qui me sont confiées, en situation de neutralité vis-à-vis de ce projet ».

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Dans la catégorie

Élection municipale : le collectif Besançon Métropole 2020 se dresse du côté de la République en Marche…

Samedi 13 avril 2019, le collectif Besançon Métropole 2020 a été présenté aux journalistes de Besançon par deux personnalités politiques locales : Serge Bianconi, président du collectif et Alexandra Cordier, référente de La République En Marche dans le Doubs. Quels sont les objectifs de ce mouvement ? Qui y adhère ? Quelles en sont les valeurs ? Et Eric Alauzet dans tout ça ? Réponses…

Européennes 2019 : le député européen Jean-Marie Cavada à Besançon le 26 avril

À un mois des élections européennes le 26 mai 2019, "La République en Marche" du Doubs invite le député européen Jean-Marie Cavada le vendredi 26 avril 2019 à 17h  à la salle Proudhon de Besançon. Le candidat aux Européennes 2019 sur la liste Renaissance vient également soutenir Christophe Grudler.

Des « fichés S » dans le ficher des personnes interdites d’armes : Joyandet questionne Castaner

A la suite d'une rencontre avec les responsables du Club de tir de Vesoul et dans le cadre d'une question écrite déposée au Sénat, Alain Joyandet a interrogé le ministre de l'Intérieur sur l'intégration des "fichés S" dans le fichier des données à caractère personnel relatif aux personnes interdites d'acquisition et de détention d'armes (FINIADA).

Marie-Dominique Aubry, candidate Les Républicains aux élections européennes 2019

Suite à la réunion de la Commission nationale d'investiture des Républicains qui s'est déroulée mercredi 10 avril 2019, Marie-Dominique Aubry, présidente des Républicains de la Haute-Saône, conseillère municipale et communautaire de Vesoul et conseillère départementale de Vesoul, figurera sur la liste conduite par François-Xavier Bellamy, Agnès Evren et Arnaud Danjean à l'occasion des élections européennes du 26 mai prochain.

Un « RIP » contre la privatisation d’ADP

Initiative inédite et alliage rare de parlementaires, contre la privatisation d'Aéroports de Paris (ADP): l'opposition a enclenché mardi un "référendum d'initiative partagée" (RIP) pour tenter d'empêcher le gouvernement de vendre "la poule aux oeufs d'or" avec sa loi Pacte. Le sénateur PS du Doubs Maryial Bourquin dénonce "le symbole d'un capitalisme de connivence, une vente par pure ide?ologie". 

Municipales à Besançon : Éric Alauzet élabore sa stratégie et affiche ses soutiens

Candidat déclaré à l'investiture "En Marche" pour municipales à Besançon, Éric Alauzet poursuit son avant-campagne. Il a réuni le samedi 6 avril 2019 au centre international de séjour une centaine de soutiens pour une réunion de travail à moins d'un an de l'élection. Frank Monneur, son directeur de campagne explique que le député du Doubs est en pleine préparation pour concevoir son projet dans une logique de rassemblement.

Edouard Philippe et les 80 km/h : « Il préfère culpabiliser ses concitoyens » selon Michel Raison

Suite au discours du Premier ministre Edouard Philippe lundi 8 avril 2019 lors du compte rendu du "Grand débat" à Paris et notamment à propos des 80 km/h, le sénateur de Haute-Saône et co-auteur du rapport d'information "Sécurité routière : mieux cibler pour plus d’efficacité" Michel Raison réagit dans un communiqué…

Avec le P@C, le Doubs soutient les projets des territoires

La Présidente du Département du Doubs, a signé cette semaine au musée Courbet d'Ornans trois nouveaux contrats P@C avec les présidents des territoires de Pays de Montbéliard Agglomération, de la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon et du Grand Pontarlier. Tous les contrats P@C avec les territoires du département sont désormais signés.

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 10.76
nuageux
le 23/04 à 0h00
Vent
1.36 m/s
Pression
998.666 hPa
Humidité
79 %

Sondage