Travaux anticipés du tramway : Jean-Philippe Allenbach a-t-il raison ?

Publié le 26/05/2011 - 07:54
Mis à jour le 26/05/2011 - 07:54

Le Mouvement Franche-Comté de Jean-Philippe Allenbach a sollicité par écrit Jacques Breton, président de la Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs (CNCE), pour lui demander son avis sur les travaux préparatoires à l’arrivée du tram engagés avant que la DUP (déclaration d’utilité publique) ne soit signée.  »Il est de simple bon sens que les travaux ne peuvent être entrepris que lorsqu’ils sont autorisés », a-t-il répondu.

 ©
©

« En clair il est tout à fait de notre avis ! », en déduit le président du Mouvement Franche-Comté qui estime par conséquent qu’il avait raison de dénoncer le début anticipé des travaux, même qualifiés de préparatoires. Jacques Breton précise toutefois qu’il n’a « malheureusement pas connaissance des détails du déroulement de l'enquête publique, ni du rapport et des conclusions motivées qui ont été émises ».

Il ajoute cependant: « Beaucoup de collectivités néanmoins, que ce soit pour un tramway ou pour d'autres aménagements, anticipent certains travaux et les commissaires-enquêteurs sont parfois conduits à gérer des enquêtes dites "de régularisation". J'ignore comment le dossier présente ces travaux ».

Le président de la Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs conclut son courrier en précisant également qu'il ne lui appartient pas « de prendre position sur la mission de la commission d'enquête en cause, étant, en raison des fonctions qui me sont confiées, en situation de neutralité vis-à-vis de ce projet ».

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Politique

À Besançon, les députés du Doubs se font passer un savon par les agriculteurs : ”On va vous suivre à la culotte !”

Au lieu d’emmurer une permanence d’élu, la Fédération départementale des syndicats agricoles du Doubs et les Jeunes agriculteurs du Doubs, ont ”exigé” le dialogue à travers une rencontre avec les cinq députés du territoire ce lundi 9 décembre à la suite du vote de la motion de censure à l’Assemblée nationale mercredi dernier. Des échanges animés, sans tabou ni détour, se sont tenus dans une salle du Groupe rural du Doubs à Besançon.

Le groupe écologiste de Grand Besançon mitigé sur la venue de Bruno Le Maire à Saône

Comme nous vous l’annoncions le 29 novembre dernier, Benoit Vuillemin, maire de Saône et vice-président de Grand Besançon Métropole, recevra les insignes de Chevalier dans l'Ordre national de la Légion d’honneur ce jeudi à Saône par Bruno Le Maire, ancien ministre de l’Économie. Le groupe écologique a voulu réagir par rapport à cette venue.

Motion de censure : le gouvernement Barnier renversé, le Premier ministre doit démissionner

HISTORIQUE • Après l'utilisation de l'article 49-3 de la Constitution par Michel Barnier sur le budget de la Sécurité sociale, les motions de censure du Nouveau front populaire et du Rassemblement nationale ont été examinées à l’Assemblée ce mercredi 4 décembre 2024. Le gouvernement Barnier est renversé, a-t-on appris à 20h25.

La Région Bourgogne-Franche-Comté et Dijon métropole s’engagent pour la démocratie en Ukraine

Dans le cadre des Rencontres régionales de l’International, la Région Bourgogne-Franche-Comté a accueilli, mardi 3 décembre 2024 au Conseil régional à Dijon, une délégation ukrainienne composée d’élus de l’Oblast (Région) et de la Ville de Vinnytsia.

Le sénateur Cédric Perrin en Arabie Saoudite aux cotés d’Emmanuel Macron

Cédric Perrin, sénateur du Territoire de Belfort et président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, participera à la visite d’État en Arabie saoudite aux côtés du président de la République Emmanuel Macron du 2 au 3 décembre 2024.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 2.1
nuageux
le 11/12 à 18h00
Vent
2 m/s
Pression
1027 hPa
Humidité
81 %