Élection à la chambre de commerce et d’industrie de Saône-Doubs : la liste sera disponible à partir du 16 août 2021

Publié le 19/07/2021 - 11:06
Mis à jour le 11/08/2021 - 11:53

Les élections des membres et des délégués des chambres de commerce et d’industrie auront lieu du 27 octobre au 9 novembre 2021. La date de clôture du scrutin par voie électronique est fixée au 9 novembre à minuit.

 © D Poirier
© D Poirier

La liste générale des électeurs à la chambre de commerce et d’industrie du Doubs et de la Haute-Saône (dénommée Saône-Doubs) est déposée à la préfecture du Doubs.

Cette liste pourra être consultée sur rendez-vous, du 16 juillet au 25 août 2021 :

  • à la préfecture du Doubs, bureau des élections – 03 81 25 11 18 – 3 avenue de la Gare d’Eau, 25000 Besançon - pref-service-election@doubs.gouv.fr
  • au greffe du tribunal de commerce de Besançon, palais de justice - 03 81 83 60 90 – 1 rue Mégevand, 25000 Besançon
  • à la chambre de commerce et d’industrie territoriale du Doubs – 03 81 25 25 25 – 46 avenue Villarceau, 25000 Besançon – elections@saone-doubs.cci.fr

Durant cette période, les électeurs pourront présenter une réclamation devant la commission d’établissement des listes électorales dont le siège au greffe du Tribunal de commerce de Besançon ou à la chambre de commerce et d’industrie du Doubs.

(Communiqué)

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