Immatriculation: le département figurera obligatoirement sur les plaques

Publié le 28/10/2008 - 18:10
Mis à jour le 28/10/2008 - 18:10

Un numéro de département, le 25 pour le Doubs, et le logo de la région figureront obligatoirement sur les plaques d’immatriculation mises en service à partir du 1er janvier avec l’entrée en vigueur du nouveau système d’immatriculation (SIV).

 ©
©

Le SIV, qui attribuera à un véhicule neuf ou acheté d'occasion à partir du 1er janvier 2009, un numéro qui lui restera durant toute la durée de sa vie, prévoyait que le numéro du département ne serait pas obligatoire, mais laissé à la seule volonté du propriétaire.

Un collectif parlementaire «jamais sans mon département» avait regretté sa disparition et exigé que la mention géographique soit maintenue.

La ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie a reçu ce mardi une délégation du collectif. «Afin de prendre en compte l'attachement» exprimé par ces élus, elle leur a annoncé qu'elle acceptait «de rendre obligatoire la présence (sur la plaque) d'un identifiant national».

Il s'agira d'un «numéro de département et du logo de la région correspondante», a précisé le ministère de l'Intérieur. Le propriétaire du véhicule pourra choisir le département «avec lequel il ressent les attaches les plus fortes».

Société

Sondage – Pour la Saint-Valentin, vous êtes plutôt…

À l’occasion de la Saint-Valentin, célébrée cette année le samedi 14 février 2026, notre sondage de la semaine s’intéresse à l’importance que vous accordez à cette fête. Commerciale pour certains, incontournable pour d’autres, elle reste pour beaucoup une belle opportunité de faire plaisir… et de se faire plaisir.

CAP JEUNESSES : Une démarche départementale pour et avec les jeunes

PUBLI-INFO • CAP JEUNESSES est une démarche départementale ambitieuse et participative initiée par le Conseil départemental du Doubs. Elle vise à donner la parole aux jeunes âgés de 11 à 18 ans pour co-construire avec eux un plan jeunesse adapté à leurs besoins, attentes et réalités territoriales.

Bourgogne Franche-Comté : Cerclecom renouvelle sa gouvernance et affirme ses ambitions

À l’issue de son assemblée générale du 26 janvier 2026, Cerclecom a présenté la composition de son nouveau conseil d’administration. Cette équipe de professionnels de la communication s’inscrit dans la continuité de plus de 15 années d’actions sur le territoire. Objectifs : développer le réseau, renforcer les liens entre adhérents et fédérer les acteurs des métiers de la communication en Bourgogne Franche-Comté.
 

Les Dijonnais débarquent à Métabief : un nouveau coup de com’ avec neige, vannes et boîte chaude…

Après leurs virées remarquées à Besançon pour vanter les atouts de la ville, Les Dijonnais remettent le couvert cette fois direction la station de Métabief. Et autant dire que l’opération communication sur les réseaux sociaux est une franche réussite avec des dizaines de milliers de vues.

Des étudiants repensent la cartographie du tri des déchets du Campus de la Bouloie

Dans le cadre de sa politique en faveur de la transition écologique et de la qualité de vie étudiante, le Crous Bourgogne-Franche-Comté a organisé mardi 3 février 2026, la présentation des résultats du projet de nouvelle cartographie du tri des déchets sur le campus de la Bouloie, réalisé en collaboration avec les étudiants du DNMADE graphisme du Lycée Louis Pasteur.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 4.69
couvert
le 09/02 à 21h00
Vent
1.67 m/s
Pression
1004 hPa
Humidité
87 %