Jurés d’assises 2023 : tirage au sort public le 6 mai à la mairie de Besançon

Publié le 05/05/2022 - 09:00
Mis à jour le 05/05/2022 - 08:49

Vendredi 6 mai de 14h à 16h30 à la mairie de Besançon, se déroulera le tirage au sort des jurés d’assises pour la commune de Besançon, ainsi que des communes de moins de 1.300 habitants des cantons Besançon 1 à 6.

 © Arnaud 25
© Arnaud 25

Chaque année, la procédure de désignation des jurés d’assises débute par un tirage au sort sur les listes électorales des communes relevant du périmètre d’action de la Cour d’Assises. Pour les communes de moins de 1 300 habitants, ce tirage au sort est effectué dans les villes chef-lieu de canton.

Outre Besançon, les communes concernées sont :

  • Besançon 1 : Rancenay
  • Besançon 2 : Audeux, Champagney, Champvans-les-Moulins, Chaucenne, Mazerolles-le-Salin et Noironte
  • Besançon 3 : Tallenay
  • Besançon 4 : Braillans, Chalèze et Champoux
  • Besançon 5 : Amagney, La Chevillotte, Deluz, Fontain, Gennes, Le Gratteris, Nancray, Vaire et La Vèze
  • Besançon 6 : Boussières, Busy, Larnod, Osselle-Routelle, Pugey, Thoraise, Torpes et Vorges-les-Pins

Le tirage au sort, public, aura lien vendredi 6 mai de 14h à 16h30 en salle Jean Minjoz de la mairie de Besançon (6 rue Megevand).

(Communiqué)

Société

Suisse : “Aux coeurs de Crans”, concert caritatif en hommage aux victimes du nouvel an

"On est là pour vous !" Près de 2.000 personnes ont rendu hommage mercredi 22 avril 2025 aux victimes de l'incendie de la station suisse de Crans-Montana le 1er janvier, lors d'un concert caritatif organisé à Lausanne près de quatre mois après la tragédie qui a coûté la vie à 41 personnes.

Déclaration de revenus 2025 : des permanences d’aide proposées à Besançon

La Ville de Besançon met en place un dispositif d’aide destiné aux contribuables rencontrant des difficultés pour remplir leur déclaration de revenus au format papier. Cette initiative est organisée en partenariat avec le Centre communal d’action sociale (CCAS) et le centre des Finances publiques.

L’Intersyndicale féministe du Doubs dénonce une instrumentalisation du féminisme par Némésis

Dans leur communiqué du 13 avril 2026, l’intersyndicale féministe du Doubs et Solidaires-FSU-CGT éducation et spectacle rappellent que Némésis "n’est pas un collectif féministe" mais un "collectif d’extrême droite raciste" et dénoncent une instrumentalisation du féminisme "pour faire passer ses messages racistes et xénophobes". Les syndicats ont également écrit aux députés du Doubs et au maire de Besançon afin de "prendre clairement position" et de demander la dissolution du collectif.

Le Département veut convaincre les propriétaires bailleurs privés du Doubs d’oser la location solidaire

VIDÉO • Porté par la maison de l’Habitat du Doubs, le Département et ses partenaires (Agence nationale de l'habitat, Action Logement, Soliha, Habitat & Humanisme), l'événement "les 10 jours des propriétaires bailleurs privés du Doubs" est une initiative visant accompagner les propriétaires et investisseurs immobiliers. Du 20 au 30 avril 2026, l’objectif sera de mettre en avant les dispositifs dont le Département bénéficie et de les porter à la connaissance des habitants du Doubs.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 20.58
ciel dégagé
le 23/04 à 15h00
Vent
4.94 m/s
Pression
1023 hPa
Humidité
38 %

Sondage