Surcoût de la sécurité des festivals : un contentieux contre la "circulaire Collomb"

Publié le 27/11/2018 - 14:32
Mis à jour le 27/11/2018 - 14:32

La facturation des coûts de sécurité supplémentaires dans les festivals de France y compris en Franche-Comté, met en péril la pérennité et l’indépendance de ces événements. C’est pourquoi le Syndicat des Musiques Actuelles (SMA) et le Prodiss demandent l’annulation de l’instruction ministérielle du 15 mai 2018 relative à l’indemnisation des services d’ordre.

© MS Studio -SABA ©
© MS Studio -SABA ©

En exemple en Franche-Comté, le festival No Logo, s'est vu imposé par la préfecture du Jura depuis 2014 une convention de gendarmerie faisant peser sur la manifestation des coûts sécuritaires s'ajoutant aux imposants moyens déjà mis en place par le festival pour assurer sa propre sécurité. "Au fil des éditions, et à mesure des augmentations de cette convention, le budget du festival s'est vu durement impacté et fragilisé", est-il expliqué dans un communiqué du No logo.

Le festival s'est donc engagé depuis fin 2017 aux côtés de son syndicat le SMA pour observer et comprendre l'application de la convention de gendarmerie (régie par la désormais connue "Circulaire Collomb") d'un festival à un autre.

Une menace pour la Culture

La facturation de ces coûts de sécurité supplémentaires, prévue par cette circulaire, "met en péril la pérennité et l'indépendance des festivals concernés, et menace ainsi directement le secteur de la culture. C'est pourquoi des discussions avec le ministère de la Culture avaient été mises en place plus tôt dans l'année par l'intermédiaire du SMA" expliquent les organisateurs du No Logo.

Par la suite, le SMA et le Prodiss ont décidé d'engager un recours gracieux contre l’instruction ministérielle du 15 mai 2018 relative à la facturation des coûts de sécurité, dite "circulaire Collomb".

Aujourd'hui, en l’absence de réponse du ministère de l’Intérieur à ce premier recours, le SMA, toujours en lien avec le Prodiss, a donc décidé d’engager cette fois un contentieux contre cette instruction ministérielle. Le syndicat demande explicitement dans un courrier en date du 26 novembre 2018, "l'annulation de cette instruction ministérielle".

Infos +

  • Le No Logo Festival, directement concerné par cette démarche "apporte tout son soutien au Syndicat des Musiques Actuelles dans ce recours et demande l’abrogation de la "circulaire Collomb" pour l'ensemble des festivals touchés."

(Communiqué)

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Culture

No Logo Festival annulé en 2026 : “un projet culturel sacrifié sur l’autel de la politique”

Le festival No Logo ne se tiendra finalement pas à Ornans en 2026. L’équipe organisatrice a annoncé dans un communiqué du 18 novembre 2025 la nouvelle dans un communiqué évoquant "une décision subie, incompréhensible et lourde de conséquences" qui met fin à "des mois d’un travail rigoureux, de discussions et de concertation".

Concerts Gims et Sting à la Saline Royale d’Arc-et-Senans, un choix de date qui dérange…

Après l’annonce des deux concerts de l’événement Saline Royale live à Arc-et-Senans, lors de la dernière assemblée départementale du Doubs le 17 novembre dernier, le groupe Doubs Social Écologique et Solidaire (DSES) a tenu à réagir en pointant du doigt "une montée en puissance qui pose question de la concurrence avec les salles du territoire", l’événement ayant lieu le même week-end que l’ultime édition du festival de la Paille à Métabief. 

“Objectif Japon !” premier ouvrage d’une Franc-Comtoise qui enseigne le japonais

Déjà très présente sur les réseaux sociaux, Sophie Thomas est une passionnée du Japon, de sa langue et de sa culture. La trentenaire qui réside dans le Jura à Salins-les-bains a trouvé en 2013 sa vocation dans l’enseignement et est devenue professeur particulière de japonais. Elle sort aujourd’hui un livre "Objectif Japon !" à destination de tous ceux qui souhaitent maîtriser le japonais pour leur prochain voyage.

Petits champions de la lecture : déjà 258 classes inscrites en Bourgogne-Franche-Comté

Alors que les inscriptions se clôtureront le 2 décembre 2025, le grand jeu de lecture à voix haute, Les petits champions de la lecture, comptabilise déjà plus de 7 120 classes de CM1 et CM2 inscrites en France. C’est près de 20% de plus que l‘année dernière à la même date selon l’organisation. Actuellement, 258 classes de Bourgogne-Franche-Comté sont inscrites au concours.  

De la limonade Rième à une fabrication de cancoillotte au Mexique, un Franc-Comtois répertorie les influences franc-comtoises dans le monde

Après son premier ouvrage consacré au "Top 50 des gags et des gaffes de nos ancêtres comtois", Anthony Soares, doctorat en histoire à l’université Maris et Louis Pasteur vient de sortir un second ouvrage aux éditions Cêtre consacré au rayonnement de la Franche-Comté dans le monde. Grâce à ses nombreux voyages, l’auteur, au fil des 130 pages de son livre, propose de découvrir une partie de ce qu'il est aujourd'hui possible de trouver de franc-comtois à l’étranger.

Eurockénnes 2026 : Aya Nakamura, Orelsan, The Offspring, Pulp, et bien d’autres… attendus cet été à Belfort

VIDÉO • L’équipe des Eurockéennes de Belfort a présenté, vendredi 14 novembre 2025 à Belfort, une première partie de la programmation de leur édition 2026. Jean-Paul Roland, directeur du festival, Kem Lalot, programmateur, et Anthony Fernandez, responsable du pôle partenariats, ont dévoilé 26 artistes qui se produiront du 2 au 5 juillet prochains au Malsaucy.

32e Festival International des Cinémas d’Asie de Vesoul : Louison Mangard et Joakim Aubry, coprésideront le jury Jeune 

Louison Mangard et Joakim Aubry, élèves du lycée des Haberges en option théâtre, membres du conseil de la vie lycéenne et du club cinéma, seront les coprésidents du Jury Jeune du 32e Festival International des Cinémas d’Asie de Vesoul se déroulant du 27 janvier au 3 février 2026.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 0.26
légère pluie
le 21/11 à 09h00
Vent
2.76 m/s
Pression
1018 hPa
Humidité
92 %