Publié le 18/02/2009 - 10:32
Mis à jour le 18/02/2009 - 10:32
Le parquet de Besançon a requis le renvoi devant le tribunal correctionnel d'un mineur et trois majeurs pour "violences aggravées" et "association de malfaiteurs en lien avec un trafic de stupéfiants" après une enquête sur deux fusillades dans le quartier de Planoise en 2022.
Pour rappel, une enquête pour homicide volontaire avait été ouverte après la découverte le 6 décembre 2021 du corps d’un jeune homme d’une vingtaine d’années dissimulé dans un appartement de Oiselay-et-Grachaux, village de 400 habitants dans le secteur de Rioz en Haute-Saône. Une jeune femme de 20 ans est actuellement placée en détention.
Me Julien Dreyfus annonçait, il y a tout juste une semaine, qu’il ne défendrait plus le jeune Chilien. Une situation délicate à moins d’un mois du procès, prévu le 4 décembre prochain aux assises de Vesoul. Selon une information de France Bleu Besançon, Nicolas Zepeda sera également défendu par Sylvain Cormier, un avocat lyonnais.
Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’Etat, s’est rendu ce 20 novembre 2023 à Besançon afin d’aller à la rencontre des personnels du tribunal administratif. L’occasion de faire le point sur le rôle du Conseil d’Etat et quelques affaires traitées en Franche-Comté…
Suite à la révélation d’actes pédophiles commis dans le Doubs et ciblant trois frères aujourd’hui septuagénaires, la justice est désormais à la recherche d'autres potentielles victimes même de faits déjà prescrits.
C’est une première dans la Ve République : le garde des Sceaux en exercice, Eric Dupond-Moretti, s’assoit à partir de ce lundi 6 novembre 2023 sur le banc des prévenus d’un tribunal, accusé d’avoir abusé de ses fonctions de ministre pour régler des comptes liés à son passé d’avocat.
Un Français de 55 ans originaire de Besançon est jugé ce vendredi 3 novembre par la cour criminelle de Paris pour six viols et 19 agressions sexuelles commis en Malaisie sur plus d’une vingtaine d’enfants et adolescents. Ce procès ne devrait être que le premier d’une longue série puisque l’homme est soupçonné d’avoir agressé et/ou violé au moins une cinquantaine d’enfants dans plusieurs pays d’Asie.
Un homme qui prétendait réaliser un court-métrage pour Netflix et se disait atteint d'un cancer incurable a été condamné à un an de prison avec sursis à Vesoul pour avoir escroqué six personnes qui lui réclament désormais plus de 200.000 euros.
Le tribunal administratif de Besançon a rejeté jeudi 26 octobre 2023 l'ensemble des requêtes déposées par d'anciens salariés du site industriel d'Alstom à Belfort, qui demandaient réparation après avoir été exposés à de l'amiante.
Un quadragénaire habitant Besançon a été condamné à un an de prison ferme par le tribunal correctionnel pour avoir tiré un mortier de feu d'artifice à l'intérieur d'une voiture le 14 juillet 2022, blessant gravement un bébé, a-t-on appris mercredi 18 octobre 2023, de source judiciaire.
Un des "corbeaux" qui a écrit une lettre anonyme aux grands-parents du petit Grégory Villemin, dont le meurtre reste irrésolu près de 40 ans après, a été identifié mais il s'agissait d'une "fausse piste", a indiqué mercredi 11 octobre 2023, le parquet général de Dijon.
Ce lundi 2 octobre, le président Alain Troilo et le procureur de la République Étienne Manteaux ont présenté leurs deux nouveaux magistrats récemment arrivés au tribunal judiciaire de Besançon ainsi que la récente promotion de madame Chrisitine de Curraize.
Vendredi 22 septembre à Dijon, plus de 80 représentants de communes de Côte d’Or se sont réunis pour une convention inédite, celle d'un partenariat entre l’Agence Régionale Numérique et de l’intelligence artificielle (ARNia) et la gendarmerie nationale. Objectif : lutter contre les cyberattaques et développer des actions de prévention dans le territoire.
