Le texte, soutenu par le ministre de la Culture Franck Riester, sera examiné dans l’hémicycle jeudi 30 janvier lors d’une journée dédiée aux propositions du groupe centriste (« niche parlementaire »).
Portée par le député de Lozère Pierre Morel-à-l'Huissier et co-signée par des élus de tous bords, cette proposition de loi entend protéger les ruraux des actions juridiques engagées contre les "bruits et les effluves" de la campagne, au nom de "troubles anormaux du voisinage".
Aux yeux des députés de la commission des affaires culturelles, chants du coq, sons de cloches et "émissions olfactives des espaces et milieux naturels" font "partie intégrante de la vie rurale" et doivent rentrer dans le code du patrimoine.
Cet été, le litige autour du coq chanteur "Maurice" de l'Île d'Oléron était devenu le symbole du conflit entre ruraux et nouveaux arrivants. La justice avait rejeté la plainte des voisins indisposés par son cocorico matinal.
Porté par l'atmosphère bienveillante de la commission, M. Morel-A-L'Huissier a gratifié l'assistance d'un extrait d'une chanson du groupe toulonnais Aïoli "Touche pas aux cigales", tout en prévenant: "C'est un peu cru".
La commission a également adopté une proposition de loi UDI-Agir visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine.
(AFP)
