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assemblée nationale

45 articles trouvés

France

une Vie locale

Coqs, cloches… : les députés veulent protéger le « patrimoine sensoriel des campagnes »

Le coq Maurice pourra continuer à s'égosiller : les députés ont voté en commission une proposition de loi UDI-Agir visant à protéger le "patrimoine sensoriel" des campagnes, alors que les litiges se multiplient en zones rurales.

assemblée nationale cloche ruralité

Publié le 23 janvier à 13h45 par Damien Poirier

France

Politique Société

Participation des citoyens à la vie locale: le Parlement valide un protocole international

assemblée nationale démocratie participative

Publié le 16 janvier à 13h50 par Damien Poirier

France

Politique Social

Le projet de réforme des retraites examiné par l’Assemblée à partir du 17 février 2020

L'Assemblée nationale examinera le projet contesté de réforme des retraites à partir du 17 février 2020 et durant deux semaines, en procédure accélérée. Un calendrier critiqué par les oppositions.

assemblée nationale gouvernement réforme des retraites

Publié le 8 janvier à 08h34 par Damien Poirier

France

Société

L’Assemblée vote le projet de loi antigaspi, après l’imbroglio sur la consigne plastique

L'Assemblée nationale a voté dans la nuit de jeudi 18 à vendredi 19 décembre 2019 le projet de loi anti-gaspillage consacré à "l'écologie du quotidien" et à la chasse au "tout jetable", après deux semaines de débats qui se sont tendus sur la consigne des bouteilles en plastique, repoussée à plus tard.

assemblée nationale plastique

Publié le 20 décembre 2019 à 08h25 par Hélène L.

France

Politique

Clap de fin au Parlement pour le budget 2020 et ses baisses d’impôt

assemblée nationale

Publié le 19 décembre 2019 à 09h34 par Damien Poirier

France

Economie

Vers la suppression des tickets de caisse…

assemblée nationale commerce

Publié le 18 décembre 2019 à 16h15 par Damien Poirier

France

Politique Vie locale

Projet de loi dédié aux maires : accord députés-sénateurs

Députés et sénateurs sont parvenus à un accord mercredi 11 décembre 2019 dans la soirée sur le projet de loi destiné à faciliter la vie des maires, avec notamment un compromis sur le renforcement de la parité dans les conseils municipaux, a-t-on appris de sources parlementaires.

assemblée nationale maire sénat

Publié le 12 décembre 2019 à 08h09 par Damien Poirier

France

Politique Social

Mobilisation du 5 décembre : l’Assemblée nationale ne siégera pas

assemblée nationale grève réforme des retraites

Publié le 4 décembre 2019 à 07h19 par Damien Poirier

France

Politique

Indemnités des élus locaux : l’Assemblée permet une revalorisation

L'Assemblée nationale a permis jeudi 22 novembre 2019 dans la soirée une revalorisation des indemnités des maires des petites communes, le gouvernement mettant en avant la nécessité de "rémunérer convenablement les élus locaux de la République".

assemblée nationale maire

Publié le 22 novembre 2019 à 08h03 par Damien Poirier

France

Politique Vie locale

Qui doit gérer l’eau ? l’Assemblée valide un transfert aménagé vers les intercommunalités

L'Assemblée nationale a approuvé mercredi 20 novembre 209 , tout en l'assouplissant, le transfert obligatoire des compétences eau et assainissement des communes vers les intercommunalités, après un débat électrique sur "l'indépendance" des maires et la "confiance accordée aux élus".

assemblée nationale eau

Publié le 21 novembre 2019 à 08h24 par Damien Poirier

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