procureur de la république

Retrouvez les dernières informations procureur de la république dans la Région Bourgogne-Franche-Comte

Accueil > Tags > procureur de la république

Trafic de chevaux comtois : trois bêtes volées à Étalans retrouvées… en Roumanie

VIDÉO • Un travail d’enquête international mené conjointement par les gendarmes du Doubs et leurs homologues internationaux a permis de démanteler un trafic de chevaux entre la France et la Roumanie où cinq personnes ont été interpellées, a annoncé vendredi 17 octobre 2025 le procureur de la République de Besançon. Deux autres complices ont également été arrêtés en France.

Le propriétaire du cheval retrouvé les pattes ligotées au Russey sera jugé en mars   

Le propriétaire du cheval retrouvé samedi 4 mars 2025 les pattes attachées au fond d'un trou profond sera jugé en mars pour "sévices graves ou acte de cruauté envers un animal domestique ayant entraîné la mort", a-t-on appris auprès du procureur de Besançon. Il encourt pour ces faits cinq ans de prison au maximum et 75.000€ d'amende, a précisé à l'AFP Cédric Logelin, procureur de la République de Besançon. 

Violences dans le foot : une convention sur la sécurisation des matchs de foot professionnels signée à Montbéliard

Une convention pour la sécurisation de l’organisation des matchs de football professionnel a été signée le vendredi 12 septembre 2025 au stade Bonal de Montbéliard avant la rencontre de football Sochaux-Caen en présence des représentants de l’État, de la municipalité de Montbéliard et de la fédération française de football. 

Sochaux : information judiciaire ouverte pour “assassinat” d’un détenu évadé

Le parquet de Montbéliard a annoncé vendredi 4 juillet 2025 l'ouverture d'une information judiciaire pour "assassinat" et "association de malfaiteur criminelle", une semaine après un "règlement de compte" perpétré "de sang froid" à Sochaux contre un détenu évadé depuis janvier.

Sortie scolaire à la mosquée turque de Pontarlier : Marion Maréchal écrit au procureur de Besançon

Début avril 2025, des élèves du collège André Malraux à Pontarlier ont visité une mosquée turque. La députée européenne Identité-Liberté, ancienne membre de Reconquête et du RN, Marion Maréchal, a écrit un courrier au procureur de la République de Besançon le 25 avril afin que les faits soient examinés.
 

CHARGER LA SUITE
Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 5.99
légère pluie
le 26/10 à 18h00
Vent
3.47 m/s
Pression
1016 hPa
Humidité
91 %