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Dépôts sauvages : à Besançon, les contrevenants participeront à la préservation de la nature via des TIG verts

Le 3 juillet 2026, sous l’impulsion du Pôle régional de l’environnement, le tribunal judiciaire de Besançon, le Service pénitentiaire d’insertion et de probation (SPIP) du Doubs et plusieurs partenaires associatifs ont signé une convention créant un dispositif de travail d’intérêt général (TIG) et de travail non rémunéré (TNR) à vocation environnementale.

Loi intégrale contre les violences sexuelles : nouveau rassemblement ce lundi à Besançon

Ce samedi 4 juillet 2026, une grande marche citoyenne contre les violences sexuelles se tiendra à Paris et dans des dizaines de villes en France. En raison de la braderie, l’intersyndicale féministe du Doubs appelle à un nouveau rassemblement devant le tribunal judiciaire de Besançon samedi 4 juillet 2026 à 10h.

Loi intégrale contre les violences sexuelles : nouveau rassemblement ce lundi à Besançon

À la suite de l’affaire Lyhanna, l’intersyndicale féministe du Doubs Solidaires FSU-CGT Éducation appelle à un nouveau rassemblement ce lundi 15 juin 2026 devant le tribunal judiciaire de Besançon afin d’exiger une loi cadre intégrale contre les violences sexuelles.

Le tribunal judiciaire de Vesoul accueillera la Nuit du Droit 2025 le 2 octobre 2025

La Nuit du Droit 2025 se déroulera le 2 octobre, une date choisie pour permettre au plus grand nombre de participer à cet événement. Elle coïncide avec l'anniversaire de la Constitution de la Ve République, célébré le 4 octobre, offrant ainsi une occasion unique de dialoguer avec des professionnels du droit dans une ambiance conviviale.

" L’emprise " au coeur du procès de l’ex numéro 2 du tennis français, jugé pour viols

L'ancienne joueuse de tennis qui accuse Jean-Pierre Dartevelle, ex vice-président de la Fédération française (FFT), de l'avoir violée, a raconté mercredi 12 février 2025 devant la cour criminelle du Doubs ses tentatives de sortir de l'"emprise" qu'aurait exercé sur elle son aîné de 50 ans.

Etienne Manteaux quittera ses fonctions de procureur de Besançon d’ici septembre 2025

Lors de l’audience solennelle de rentrée du tribunal judiciaire de Besançon, Etienne Manteaux, procureur de la République, a annoncé ce lundi 20 janvier son départ prochain. Il quittera ses fonctions d’ici le 1er septembre 2025. L’occasion de dresser un bilan de l’année judiciaire passée.

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