Excès de vitesse, refus d’obtempérer, conduite sous stupéfiants et sans permis : six mois d’emprisonnement et 200 euros d’amende au TGI de Besançon

Publié le 26/04/2019 - 18:32
Mis à jour le 07/05/2019 - 16:00

Un homme de 23 ans a été jugé ce vendredi 26 avril 2019 au Tribunal de Grande Instance de Besançon pour excès de vitesse, conduite sous l’usage de stupéfiants, conduite malgré l’interdiction de son permis et refus d’obtempérer.

 © ©Pixabay
© ©Pixabay

Le jeune homme, né en 1996 à Pontarlier, a été arrêté le 21 avril dernier sur la commune de Burgille (Doubs).

Il a été contrôlé à plus de 50km/h au-dessus de la vitesse autorisée, puis a refusé de s’arrêter suite à une sommation des autorités. Le prévenu, qui conduisait malgré l’annulation judiciaire de son permis de conduire, a ensuite été testé positif aux substances et plantes classées comme stupéfiantes.

Six mois d'emprisonnement, un stage de sensibilisation et 200 euros d'amende

L’homme, qui comparaissait sur reconnaissance préalable de culpabilité ce vendredi au TGI de Besançon, a été condamné à six mois d’emprisonnement délictuel, une obligation d’accomplir un stage de sensibilisation à la sécurité routière et une amende contraventionnelle de 200 euros.

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Faits Divers

De faux policiers volent l’arme d’une ancienne licenciée de tir à Besançon

Suite à une cyberattaque survenue le 23 octobre dernier au sein de la la Fédération française de tir (FFTir), des malfrats ont récupéré les données personnels notamment les adresses postales des licenciés ayant des armes a feu. Les 13 novembre et 2 décembre 2025, de faux policiers se sont rendus au domicile de ces derniers. Un appel à la vigilance est lancé…

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 1.56
couvert
le 06/12 à 03h00
Vent
1.38 m/s
Pression
1013 hPa
Humidité
92 %