Grand Besançon: réunion du conseil communautaire jeudi soir

Publié le 07/09/2010 - 17:06
Mis à jour le 07/09/2010 - 17:06

Le conseil communautaire du Grand Besançon se réunit ce jeudi 9 septembre à 18h à la Chambre de commerce et d’industrie (CCI) du Doubs, avenue Villarceau à Besançon.

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En première partie, les 140 délégués des 59 communes de l’agglomération étudieront la présentation des différentes structures associées et partenaires et de leur bilan pour l’année 2009.

La seconde partie permettra aux élus de débattre et de délibérer sur plusieurs dossiers, parmi lesquels on peut citer :

– la politique d’abattements en matière de taxe d’habitation

– la base de cotisation minimum pour la cotisation foncière des entreprises

– la modification du règlement intérieur pour l’expression des délégués communautaires dans le magazine du Grand Besançon.

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