Chaque année, la procédure de désignation des jurés d’assises débute par un tirage au sort sur les listes électorales des communes relevant du périmètre d’action de la Cour d’Assises.
Pour les communes de moins de 1.300 habitants, ce tirage au sort est effectué dans les villes chef-lieu de canton. Ainsi, le vendredi 16 mai 2025 de 14h à 16h30, aura lieu le tirage au sort des jurés d’assises pour la commune de Besançon, ainsi que pour les communes de moins de 1 300 habitants des cantons Besançon 1 à 6.
Ce tirage au sort est public et se déroulera en salle du Conseil municipal, au premier étage de l’Hôtel de Ville, place du 8 septembre.
Pour information, outre Besançon, les communes concernées sont :
- Besançon 1 : Rancenay
- Besançon 2 : Audeux, Champagney, Champvans-les-Moulins, Chaucenne, Mazerolles-le-Salin et Noironte
- Besançon 3 : Tallenay
- Besançon 4 : Braillans, Chalèze et Champoux
- Besançon 5 : Amagney, La Chevillotte, Deluz, Fontain, Gennes, Vaire et La Vèze
- Besançon 6 : Boussières, Busy, Larnod, Osselle-Routelle, Pugey, Thoraise, Torpes et Vorges-les- Pins
