Ornans : le préfet lève l'interdiction de chasser

Publié le 24/11/2017 - 16:37
Mis à jour le 24/11/2017 - 16:37

Conside?rant les tensions, les conflits de personnes et autres troubles de l’ordre public persistant depuis plusieurs mois parmi les chasseurs de l’ACCA (association communale de chasse agre?e?e) d’Ornans, le pre?fet du Doubs, par arre?te? en date du 30 aou?t 2017, avait proce?de? a? la suspension de la chasse sur le territoire de l’ACCA d’Ornans et mis en place un comite? de gestion apre?s dissolution du conseil d’administration. A compter du 24 novembre, l’interdiction de chasser dans ce secteur est levée.

La Fe?de?ration De?partementale des Chasseurs du Doubs a pre?side? ce comite? de gestion. Ce dernier, en liaison avec les services de la Direction De?partementale des Territoires, a travaille? entre autres a? la refonte des documents de gouvernance de l’ACCA que sont les statuts, le re?glement inte?rieur, le re?glement de chasse, a proce?de? a? la de?livrance des cartes d’adhe?rent pour la pe?riode 2017- 2018 et a tenu une assemble?e ge?ne?rale extraordinaire.

Lors de cette assemble?e, les documents pre?cite?s ont e?te? approuve?s, un nouveau conseil d’administration a e?te? e?lu et un nouveau bureau a e?te? constitue?.

Le comite? de gestion a atteste? du bon de?roulement de l’assemble?e ge?ne?rale extraordinaire et de l’e?lection d’un organe dirigeant ayant a? charge de faire fonctionner l’ACCA dans le respect des dispositions des statuts, du re?glement inte?rieur et du re?glement de chasse.

Apre?s examen de la conformite? des documents porte?s a? la connaissance des services de l’Etat, et ve?rification de la re?gularite? de l’e?lection du conseil d’administration et de la constitution du bureau, laissant augurer un retour a? une situation normalise?e et plus apaise?e, le pre?fet a de?cide? de lever l’interdiction de chasser sur le territoire de l’ACCA d’Ornans a? compter du 24 novembre 2017. 

(Communiqué)

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Société

Bourgogne Franche-Comté : Cerclecom renouvelle sa gouvernance et affirme ses ambitions

À l’issue de son assemblée générale du 26 janvier 2026, Cerclecom a présenté la composition de son nouveau conseil d’administration. Cette équipe de professionnels de la communication s’inscrit dans la continuité de plus de 15 années d’actions sur le territoire. Objectifs : développer le réseau, renforcer les liens entre adhérents et fédérer les acteurs des métiers de la communication en Bourgogne Franche-Comté.
 

Les Dijonnais débarquent à Métabief : un nouveau coup de com’ avec neige, vannes et boîte chaude…

Après leurs virées remarquées à Besançon pour vanter les atouts de la ville, Les Dijonnais remettent le couvert cette fois direction la station de Métabief. Et autant dire que l’opération communication sur les réseaux sociaux est une franche réussite avec des dizaines de milliers de vues.

Des étudiants repensent la cartographie du tri des déchets du Campus de la Bouloie

Dans le cadre de sa politique en faveur de la transition écologique et de la qualité de vie étudiante, le Crous Bourgogne-Franche-Comté a organisé mardi 3 février 2026, la présentation des résultats du projet de nouvelle cartographie du tri des déchets sur le campus de la Bouloie, réalisé en collaboration avec les étudiants du DNMADE graphisme du Lycée Louis Pasteur.

Top départ de la 6e édition de Tout Besançon donne

L’Établissement français du sang (EFS) Bourgogne-Franche-Comté lance la 6e édition de l’opération Tout Besançon Donne, qui se déroulera du 4 février au 4 mars 2026. Cette mobilisation vise à sensibiliser largement les habitants du Grand Besançon au don de sang et de plasma, en s’appuyant sur un réseau de partenaires locaux et d’ambassadeurs engagés.

Sécurité dans le Doubs : une situation jugée "préoccupante" par les autorités

À l’occasion d’une conférence de presse organisée mardi 3 février 2026 à la préfecture du Doubs, les autorités de l’État, de la justice et des forces de sécurité ont dressé le bilan de l’année 2025. Entre hausse de certaines formes de violences, pression persistante du narcotrafic et dégradation marquée de la sécurité routière, les indicateurs traduisent une situation jugée préoccupante, malgré une forte mobilisation des services.

Loup et élevages : l’engagement discret et utile de Vigie Jura…

Basée à Pontarlier, l’association Vigie Jura rassemble aujourd’hui 150 adhérents de Franche-Comté et d'ailleurs et organise chaque année, de juin à octobre, la surveillance nocturne de troupeaux sur les estives du massif jurassien. Son objectif : contribuer concrètement à la cohabitation entre pastoralisme et grands prédateurs.

Envie de faire partie de l’association Arc Horloger ? Professionnels et passionnés peuvent y adhérer !

L’association Arc Horloger ouvre une nouvelle étape de son développement en lançant officiellement sa campagne d’adhésion. Elle s’adresse à un large public désireux de soutenir et faire rayonner un patrimoine reconnu à l’échelle internationale. L’organisation souhaite rassembler aussi bien des professionnels que des passionnés, des retraités ou encore des jeunes en formation autour d’un objectif commun : ”faire vivre un patrimoine unique au monde.”

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 6.48
nuageux
le 07/02 à 09h00
Vent
0.97 m/s
Pression
1004 hPa
Humidité
85 %