SMCI lance le premier programme de maisons de ville en Bail réel solidaire à Besançon

Publié le 09/10/2025 - 11:30
Mis à jour le 12/01/2026 - 11:23

L'HEBDO IMMOBILIER BY SMCI • L’entreprise SMCI a annoncé, le lancement d’un programme de maisons de ville dans le quartier des Tilleroyes, à Besançon, dans le cadre du dispositif du Bail Réel Solidaire (BRS). Il s’agit du premier programme neuf à Besançon à bénéficier de ce dispositif, qui vise à faciliter l’accession à la propriété pour les ménages sous conditions de revenus.

 © SMCI
© SMCI

Cet article est sponsorisé par le groupe SMCI.

Selon Patrick Olivier Équoy, directeur général de SMCI, le BRS ”permet l’accession à la propriété au plus grand nombre, grâce à une dissociation du foncier et du bâti, ce qui permet de baisser le prix des logements”.

Un modèle d’accession à la propriété plus accessible

Le principe du BRS repose sur la séparation entre le terrain et le logement. L’acquéreur devient propriétaire de la maison, tandis que le terrain reste la propriété d’un Organisme de Foncier Solidaire (OFS). Celui-ci accorde un bail de longue durée, pouvant aller jusqu’à 99 ans, garantissant l’usage du terrain. Cette dissociation permet de réduire le coût d’acquisition et de rendre la propriété accessible à un plus large public.

Les acquéreurs peuvent également bénéficier d’une TVA réduite à 5,5 %, au lieu de 20 %, ainsi que du Prêt à Taux Zéro (PTZ). Une redevance mensuelle modérée, versée à l’OFS, est prévue en contrepartie de l’occupation du terrain.

Un dispositif encadré et sécurisé

Le BRS prévoit plusieurs garanties pour sécuriser le parcours des acquéreurs. En cas de difficulté ou de changement de situation, l’OFS peut racheter le logement, évitant une revente complexe. Le prix de revente est encadré et revalorisé selon des règles définies, assurant la stabilité du marché et la pérennité du dispositif. Le bail est renouvelable et transmissible, permettant aux propriétaires de transmettre le bien à leurs héritiers sous certaines conditions.

Un projet adapté à différents profils

Le programme de maisons de ville développé par SMCI sera implanté dans le quartier des Tilleroyes, à proximité du CHU Jean Minjoz. Ces logements, dotés d’un jardin, s’adressent à des familles, jeunes actifs ou séniors, et bénéficieront d’un accompagnement personnalisé pour les futurs acquéreurs.

Pour accéder au dispositif BRS, l’achat doit concerner une résidence principale, et l’acquéreur ne doit pas déjà être propriétaire. Les revenus du ménage doivent respecter les plafonds fixés par l’État pour la zone B1 :

  • 1 personne : 35 515 €
  • 2 personnes : 53 240 €
  • 3 personnes : 69 781 €
  • 4 personnes : 83 610 €
  • 5 personnes : 98 875 €

Une nouvelle étape pour l’accession abordable à Besançon

Avec ce programme, SMCI propose une solution innovante d’accession à la propriété, conjuguant accessibilité financière et sécurité à long terme. Ce projet marque une étape importante dans le développement du logement abordable à Besançon, tout en soutenant la mixité résidentielle dans un quartier en plein essor.

Economie

L’Urssaf et l’association Casques Bleus Nord Franche-Comté renforcent leur coopération pour accompagner les chefs d’entreprise en détresse

L’Urssaf Franche-Comté et l’Association Casques Bleus Nord Franche-Comté ont signé lundi 16 mars 2026 une convention de partenariat visant à renforcer la coopération entre les deux structures au service des dirigeants d’entreprise confrontés à des difficultés économiques, sociales ou organisationnelles.

Municipales 2026 à Besançon : un collectif d’acteurs économiques appelle à soutenir Ludovic Fagaut

Un collectif d’acteurs économiques locaux a publié ce mercredi 18 mars, un appel en faveur de Ludovic Fagaut, candidat Les Républicains à la municipalité, arrivé en têter du premier tour, en mettant en avant un ”pacte de croissance et d’avenir au service du Grand Besançon”. Ce texte, signé par des représentants du tissu économique local, dont des acteurs reconnus à Besançon, insiste sur la nécessité d’un développement articulé autour de l’emploi, de l’innovation et de l’attractivité du territoire.

Municipales 2026 : la CCI Saône-Doubs interpelle les futurs élus sur l’urgence économique

À l’occasion de son assemblée générale organisée à Vesoul le 16 mars dernier, la Chambre de commerce et d’industrie (CCI) Saône-Doubs a adressé un message clair aux futurs élus municipaux et intercommunaux : faire de l’économie et du soutien aux entreprises une priorité centrale des politiques locales.

Run Job, Armée de Terre, nouveautés… À la Galerie Chateaufarine, le printemps s’annonce riche en expériences !

Quoi de neuf ? • La Galerie Chateaufarine à Besançon propose dans les prochaines semaines une série d’événements pour surprendre et rassembler ses visiteurs : immersion dans l’univers des armées, arrivée de nouvelles enseignes, animation créative pour les enfants avec Palomano et journée dédiée à l’emploi avec le Run Job. Des expériences à vivre en famille ou entre amis au cœur de la galerie.

Prix des carburants : comment trouver la station-service la moins chère en Bourgogne Franche-Comté ?

Une carte interactive officielle permet désormais de consulter les prix des carburants partout en France et de comparer les tarifs pratiqués par les stations-service. Accessible en ligne, cet outil vise à aider les automobilistes à identifier rapidement le point de vente le moins cher.

Reprise et recentrage stratégique pour l’entreprise CTF à Levier

L’entreprise CTF – Coulet Travaux Forestiers, spécialisée dans les travaux forestiers, amorce une nouvelle étape de son développement avec un changement de direction et une réorganisation stratégique. Depuis le 24 février 2026, Jean-Charles Cuenot a repris la gérance de la société après le rachat des titres, succédant ainsi à Thomas Coulet.

Belfort accueillera le prochain Forum nucléaire suisse

Alors que la Suisse vient de décider de se réengager dans l’énergie nucléaire lors du dernier Conseil des États, le député européen, conseiller municipal de Belfort et président de l’intergroupe sur le nucléaire du Parlement européen Christophe Grudler a annoncé qu’il accueillerait au sein de la ville de Belfort le Forum nucléaire suisse le 16 juin 2026 pour la signature d’un protocole d’accord important avec le GIFEN. 

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi

Sondage

 4.59
partiellement nuageux
le 21/03 à 00h00
Vent
1.94 m/s
Pression
1015 hPa
Humidité
79 %