Trois “communes nouvelles” dans le Doubs depuis le 1er janvier 2019 • macommune.info

Trois "communes nouvelles" dans le Doubs depuis le 1er janvier 2019

Publié le 02/01/2019 - 18:17
Mis à jour le 02/01/2019 - 18:18

Pour des raisons économiques principalement, le mariage ou la fusion de communes s’est accéléré ces dernières années sous l’impulsion et l’aide de l’État. Dans le Doubs, 16 nouvelles communes sont nées depuis 2015. Avant l’année blanche de 2019 précédant les élections municipales de 2020, six communes sont officiellement mariées depuis ce début de l’année dans le Doubs.

Dans la grande majorité des cas, ce sont les petites municipalités qui émettent le souhait de se marier pour des raisons économiques, de mutualisation de moyens et donc d'efficience. Loi oblige, les municipalités ne sont pas autorisées à monter de dossier de fusion l'année précédant le renouvellement des conseils municipaux en 2020.

C'est en 2018 que les mairies pouvaient donc décider de leur union. Trois "communes nouvelles" sont donc nées avec l'aval de la préfecture du Doubs et une date d'effet au 1er janvier 2019

TARCENAY- FOUCHERANS (Tarcenay + Foucherans)
FONTAIN (Fontain et Arguel)
PAYS-DE-CLERVAL (Pays-de-Clerval + Chaux-le?s- Clerval)

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