Trois "communes nouvelles" dans le Doubs depuis le 1er janvier 2019

Publié le 02/01/2019 - 18:17
Mis à jour le 02/01/2019 - 18:18

Pour des raisons économiques principalement, le mariage ou la fusion de communes s'est accéléré ces dernières années sous l'impulsion et l'aide de l'État. Dans le Doubs, 16 nouvelles communes sont nées depuis 2015. Avant l'année blanche de 2019 précédant les élections municipales de 2020, six communes sont officiellement mariées depuis ce début de l'année dans le Doubs.

© site internet de Fontain  ©
© site internet de Fontain ©

Dans la grande majorité des cas, ce sont les petites municipalités qui émettent le souhait de se marier pour des raisons économiques, de mutualisation de moyens et donc d'efficience. Loi oblige, les municipalités ne sont pas autorisées à monter de dossier de fusion l'année précédant le renouvellement des conseils municipaux en 2020.

C'est en 2018 que les mairies pouvaient donc décider de leur union. Trois "communes nouvelles" sont donc nées avec l'aval de la préfecture du Doubs et une date d'effet au 1er janvier 2019

  • TARCENAY- FOUCHERANS (Tarcenay + Foucherans)
  • FONTAIN (Fontain et Arguel)
  • PAYS-DE-CLERVAL  (Pays-de-Clerval + Chaux-le?s- Clerval)

[scribd id=396678273 key=key-ziMiHvwpubtIfbYwhMeF mode=scroll]

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Vie locale

Importante fuite d’émulseur à Saône : réaction de la Prefecture du Doubs

Un incident s'est produit au dépôt pétrolier exploité par la société SFPLJ, situé sur la commune de Gennes et classé Seveso seuil haut. Une rupture de la canalisation basse de la réserve d'émulseur s’est produite entre le 8 et le 12 janvier 2021, soit entre le dernier contrôle réalisé par l’exploitant et le constat de la fuite.

Bientôt, le nouveau centre commercial Cassin à Planoise ouvrira ses portes dans un écrin plus moderne

Les travaux de la restructuration du centre commercial Cassin dans le quartier Planoise à Besançon commenceront le 18 janvier prochain. Le bail commercial entre Intermarché et Aktya, société d'économie mixte bisontine, a été signé mercredi 13 janvier. Le nouveau centre commercial ouvrira ses portes dans un écrin plus moderne à l'automne prochain.
Web Tv 90
Offre d'emploi
Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

 -2.85
partiellement nuageux
le 16/01 à 0h00
Vent
2.41 m/s
Pression
1029 hPa
Humidité
99 %

Sondage