Trois "communes nouvelles" dans le Doubs depuis le 1er janvier 2019

Publié le 02/01/2019 - 18:17
Mis à jour le 02/01/2019 - 18:18

Pour des raisons économiques principalement, le mariage ou la fusion de communes s'est accéléré ces dernières années sous l'impulsion et l'aide de l'État. Dans le Doubs, 16 nouvelles communes sont nées depuis 2015. Avant l'année blanche de 2019 précédant les élections municipales de 2020, six communes sont officiellement mariées depuis ce début de l'année dans le Doubs.

fontain
© site internet de Fontain
PUBLICITÉ

Dans la grande majorité des cas, ce sont les petites municipalités qui émettent le souhait de se marier pour des raisons économiques, de mutualisation de moyens et donc d’efficience. Loi oblige, les municipalités ne sont pas autorisées à monter de dossier de fusion l’année précédant le renouvellement des conseils municipaux en 2020.

C’est en 2018 que les mairies pouvaient donc décider de leur union. Trois « communes nouvelles » sont donc nées avec l’aval de la préfecture du Doubs et une date d’effet au 1er janvier 2019

  • TARCENAY- FOUCHERANS (Tarcenay + Foucherans)
  • FONTAIN (Fontain et Arguel)
  • PAYS-DE-CLERVAL  (Pays-de-Clerval + Chaux-le?s- Clerval)

[scribd id=396678273 key=key-ziMiHvwpubtIfbYwhMeF mode=scroll]

 

Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Dans la catégorie

Rentrée 2019 400 contrats d'apprentissage disponibles

Livres dans la Boucle 2019

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

 19.54
ciel dégagé
le 15/09 à 18h00
Vent
1.41 m/s
Pression
1021.58 hPa
Humidité
76 %

Sondage