Ces conditions particulièrement avantageuses sont :
- La TVA réduite à 5,5 % dans le programme neuf "Adèle" situé dans le quartier Saint-Claude
- Le Bail Réel Solidaire (BRS) pour des maisons de ville aux Tilleroyes
TVA réduite à 5,5 % : 12 % d’économie sur le prix d’achat
Dans le cadre du programme "Adèle", situé en Quartier Prioritaire de la Ville (QPV), les acquéreurs peuvent bénéficier d’une TVA réduite à 5,5 % au lieu de 20 %.
Concrètement, pour un logement vendu 200?000?€ TTC en TVA classique, le prix tombe à environ 175 834?€ TTC avec la TVA réduite, soit 24 166?€ d’économie.
Conditions d’éligibilité :
- Achat en résidence principale
- Le bien doit être situé dans un secteur éligible
- Respect des plafonds de revenus fixés par l’État (variables selon la composition du foyer)
BRS : des maisons neuves à prix modéré aux Tilleroyes
Le Bail Réel Solidaire (BRS) permet d’acheter uniquement le bâti, tandis que le foncier reste la propriété d’un organisme foncier solidaire.
Résultat : un prix d’achat réduit de 20 à 30 % par rapport au marché classique, tout en garantissant la pleine jouissance du logement.
Conditions d’éligibilité :
- Achat en résidence principale
- Respect des plafonds de ressources
- Signature d’un bail de longue durée avec l’organisme foncier solidaire
Des aides cumulables : TVA réduite ou BRS + PTZ
Les deux dispositifs sont cumulables avec le Prêt à Taux Zéro (PTZ), permettant de financer une partie de l’achat sans intérêts, sous conditions.
"Avec la TVA réduite sur le programme Adèle et le BRS aux Tilleroyes, SMCI propose deux solutions concrètes pour faciliter l’accession à la propriété à Besançon. Ces dispositifs, cumulables avec le PTZ, permettent à de nombreux ménages de devenir propriétaires dans des conditions inédites et avantageuses", souligne Patrick-Olivier Equoy, directeur général de SMCI.