Battant-quai Vauban : l'enquête publique se termine le 28 janvier

Publié le 23/01/2011 - 09:22
Mis à jour le 23/01/2011 - 09:22

Une enquête publique pour la mise en révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de Battant-quai Vauban est en cours depuis le 20 décembre 2010 et se poursuit jusqu'au 28 janvier 2011.

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Pendant cette période, le public peut prendre connaissance du dossier d’enquête à la préfecture du Doubs et à la mairie de Besançon aux jours et aux heures d’ouverture suivants, à l’exception des jours fériés :
Préfecture du Doubs à Besançon : (Espaces Chamars – Bureau de la réglementation des élections et des enquêtes publiques – avenue de la gare d’eau) du lundi au vendredi de 9h à 11h30 et de 13h30 à 16h.
Mairie de Besançon : (Direction Urbanisme et Habitat – 2 rue Mégevand : entrée B, 3éme étage) du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30.
Les observations éventuelles sont formulées sur les registres ouverts à cet effet à la Préfecture du Doubs et à la mairie de Besançon ou adressées directement par écrit, avant la clôture de l’enquête, à la mairie de Besançon (Direction Urbanisme et Habitat, 2 rue Mégevand – 25034 Besançon Cedex), siège de l’enquête à l’attention du commissaire enquêteur qui les annexera au registre d’enquête.
Le commissaire enquêteur, René Bailly, tient une dernière permanence en mairie de Besançon le vendredi 28 janvier de 14h à 17h.
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