Etat de catastrophe naturelle pour plus de 50 nouvelles communes

Publié le 12/07/2013 - 13:21
Mis à jour le 12/07/2013 - 13:21

L’état de catastrophe naturelle a été reconnu jeudi 11 juillet 2013 pour une cinquantaine de communes de Côte-d’Or touchées en mai dernier par les inondations.

Côte-d’Or

Début mai, plusieurs cours d'eau, dont l'Ouche, avaient débordé et inondé plusieurs centaines de maisons dans le département de Côte-d'Or. Une partie de la ville de Dijon avait été touchée par la montée des eaux.

Fin juin, 52 autres communes, dont Dijon et Beaune, avaient déjà été reconnues en état de catastrophe naturelle en Côte-d'Or.

Au total, ce sont donc plus d'une centaine de communes sur les 706 que compte le département qui ont été placées en état de catastrophe naturelle après les inondations.

La constatation de l'état de catastrophe naturelle par arrêté au Journal officiel peut activer la garantie des assurés contre les effets des catastrophes naturelles sur les biens faisant l'objet de contrats d'assurance visés au code des assurances.

Selon la préfecture de Côte-d'Or, les sinistrés disposent d'un délai de dix jours à compter de la date de publication de cet arrêté au Journal officiel, pour déposer auprès de leur compagnie d'assurances un état estimatif de leurs pertes afin de bénéficier du régime d'indemnisation prévu par la loi du 13 juillet 1982.

Société

Tableau de Gustave Courbet : droit de réponse de Me Béatrice Cohen

DROIT DE RÉPONSE • En tant que conseil de la société adjudicataire du tableau litigieux, Béatrice Cohen, avocate au Barreau de Paris, souhaite apporter plusieurs précisions à la suite de la publication, le 10 septembre 2026, sur le site MaCommune.info, de l’article intitulé Une expertise judiciaire conclut à l’authenticité d’un tableau inédit de Gustave Courbet.

Mobilisation lycéenne dans le Doubs : les syndicats appellent à rejoindre les jeunes le 6 octobre

La CGT social et médico-social du Doubs appelle l’ensemble des collègues à se mobiliser le 6 octobre 2026, y compris par la grève et des débrayages, afin de soutenir les lycéens. Le syndicat UD FO 25 appelle également à se joindre aux lycéens mobilisés, tout comme l'Union nationale interprofessionnelle des retraités et retraitées Solidaires.

Démarchage téléphonique : Que choisir Ensemble Doubs-Territoire de Belfort nous explique les nouvelles règles…

Fini les appels commerciaux à répétition sans votre accord ? Depuis la nouvelle loi sur le démarchage téléphonique, les professionnels doivent désormais obtenir le consentement préalable des consommateurs. Jean-Pierre Courtejaire, de l’UFC-Que Choisir Doubs -Territoire de Belfort, nous explique ce qui change et les recours en cas d’appel non autorisé.

À Deluz, les téléphones vont bientôt sonner le pour un exercice de sécurité civile

Mercredi 14 octobre, à partir de 8 h 30, un exercice de sécurité civile consacré au risque industriel sera organisé à Deluz. La préfecture du Doubs en profitera pour tester FR-Alert, le dispositif national d’alerte sur les téléphones portables. Les habitants des communes voisines pourraient eux aussi recevoir le message. Pas de panique : il s’agira bien d’un exercice.

Le pari fou de Frédéric Plançon pour la bonne cause…

C'est dans la Vallée de la Loue, au départ de Mouthier Haute Pierre, que s'est déroulé les 19 et 20 septembre 2026 le défi R'Huntington 6000, à la base c'était un trail en solitaire de 100km et 6000m de dénivelé en 24h, challenge réussi puisque qu'il a été bouclé en 23h30, le parcours étant à peine plus long que prévu, le défi total a représenté 110km et 6300m de dénivelé positif en 25h00, le tout sans dormir.

Une école élémentaire entièrement rénovée pour la commune de Pirey

La commune de Pirey s’apprête à inaugurer vendredi 2 octobre 2026 à 17h, son école élémentaire entièrement rénovée. Celle-ci a bénéficié d’un important programme de travaux consacré "à la performance énergétique, au confort des élèves et des enseignants et à l’adaptation du bâtiment au changement climatique", souligne la Ville.

À Besançon, l’Intersyndicale féministe du Doubs annonce deux rendez-vous le 28 septembre

L’Intersyndicale féministe du Doubs appelle à deux rendez-vous lundi 28 septembre 2026 à Besançon. À 18 h 00, place Pasteur, pour défendre le droit à l’avortement, puis à 19 h 00, devant le tribunal, pour réclamer davantage de moyens dans la lutte contre les violences sexistes et sexuelles.

Général de corps d’armée Jean-Paul Perruche : " La Russie nous a déclaré la guerre "

Dans le cadre de la conférence organisée ce vendredi 25 septembre 2026 par l’associations des auditeurs IHEDN de Franche-Comté, nous avons interrogé le Général de corps d’armée Jean-Paul Perruche, expert en stratégie de sécurité et défense européenne sur l’avenir de l’Union Européenne.

Insee : en Bourgogne-Franche-Comté, les femmes investissent les conseils municipaux mais peinent encore à devenir maires

L’Insee a publié le 22 septembre 2026 une étude concernant la place des femmes lors des dernières élections municipales en Bourgogne-Franche-Comté. Il ressort de l’enquête que même si la part de féminisation progresse grâce notamment aux listes paritaires, elles restent très peu à occuper dans la région un poste de maire.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 11.71C°
légère pluie
le 10/10 à 02h00
Vent
4.72 m/s
Pression
1020 hPa
Humidité
86 %

Sondage