Une peine de travail d'intérêt général a été requise mercredi 27 mai 2026 à Besançon à l'encontre d'une militante du collectif d'extrême droite Némésis, jugée pour diffamation envers l'ancienne maire écologiste Anne Vignot. Le tribunal correctionnel de Besançon rendra sa décision le 3 juillet.
Le tribunal correctionnel de Besançon a condamné l’ex-patron du service de dermatologie du CHU de Besançon le professeur Humbert à une amende de 8 000€ dont 4 000€ avec sursis lundi 29 octobre 2018. Il fera appel de cette décision.
L'avocat du Pr Humbert, maître Uzan, a prévenu le tribunal que ses explications pour la défense de son client prendront "un minimum de 3 heures". • Le procès en diffamation intenté par le CHRU de Besançon à l’encontre du professeur Humbert qui devait se dérouler le 11 juillet dernier à Besançon est renvoyé ce mercredi 26 septembre 2018.
Le parquet de Dijon a classé sans suite ce vendredi 12 décembre 2014 la plainte pour « diffamation raciale » déposée fin août par un couple de gens du voyage à l’encontre d’un magistrat de la cour d’appel de cette ville.
Un magistrat de la cour d’appel de Dijon est visé par deux plaintes pour « diffamation raciale » envers un couple de gens du voyage, a indiqué ce mercredi 20 août 2014 leur avocat, Me Dominique Many, confirmant des informations de presse.
Le ministère algérien de la Communication a annoncé jeudi sa décision de porter plainte contre une chaîne de télévision privée domiciliée en Suisse pour « propos diffamatoires et calomnie » envers le ministre Hamid Grine.
Une société d’ambulance a assigné l’Union régionale des sapeurs-pompiers de Bourgogne-Franche-Comté (URBFC) devant le tribunal correctionnel de Besançon, l’accusant de diffamation. Le responsable de l’URBFC avait qualifié les ambulanciers de « dangereux », accusant le centre 15 de les favoriser dans l’attribution de missions d’urgences.
Jacques Grosperrin, Philippe Gonon et Odile Faivre Petitjean, les membres de la liste d’union de la droite et du centre pour les municipales à Besançon veulent faire toute la lumière sur l’affaire du Bison peint, un blog parodique officiellement ouvert par l’épouse d’un collaborateur du maire PS sortant, Jean-Louis Fousseret. Portera plainte ou pas ? Devant quelle juridiction et pour quels motifs ? Le dossier est désormais entre les mains de Me Philippe Blanchetier, ancien avocat de Nicolas Sarkozy, en charge des questions électorales à l’UMP.
La décision est tombée peu avant 13h40 ce mardi 30 avril 2013. La cour d’appel de Besançon vient de confirmer « dans toutes ces dispositions » la condamnation de Mireille Péquignot pour diffamation. Durant la campagne des législatives, la conseillère municipale avait accusé dans un tract Jean-Louis Fousseret d’avoir reçu un cadeau de 400.000 € de la part de CAF, le constructeur espagnol du tramway bisontin…
