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Procès en diffamation contre le professeur Humbert : renvoi ce 26 septembre 2018

L'avocat du Pr Humbert, maître Uzan, a prévenu le tribunal que ses explications pour la défense de son client prendront "un minimum de 3 heures". • Le procès en diffamation intenté par le CHRU de Besançon à l’encontre du professeur Humbert qui devait se dérouler le 11 juillet dernier à Besançon est renvoyé ce mercredi 26 septembre 2018.

Une société d’ambulance attaque l’Union régionale des sapeurs-pompiers en justice

Une société d'ambulance a assigné l’Union régionale des sapeurs-pompiers de Bourgogne-Franche-Comté (URBFC) devant le tribunal correctionnel de Besançon, l'accusant de diffamation. Le responsable de l'URBFC avait qualifié les ambulanciers de "dangereux", accusant le centre 15 de les favoriser dans l'attribution de missions d'urgences.

Blog du Bison peint : “On ne peut pas laisser passer cette affaire”

Jacques Grosperrin, Philippe Gonon et Odile Faivre Petitjean, les membres de la liste d’union de la droite et du centre pour les municipales à Besançon veulent faire toute la lumière sur l’affaire du Bison peint, un blog parodique officiellement ouvert par l’épouse d’un collaborateur du maire PS sortant, Jean-Louis Fousseret. Portera plainte ou pas ? Devant quelle juridiction et pour quels motifs ? Le dossier est désormais entre les mains de Me Philippe Blanchetier, ancien avocat de Nicolas Sarkozy, en charge des questions électorales à l’UMP.   

La cour d’appel confirme la condamnation de Mireille Péquignot pour diffamation

La décision est tombée peu avant 13h40 ce mardi 30 avril 2013. La cour d'appel de Besançon vient de confirmer "dans toutes ces dispositions" la condamnation de Mireille Péquignot pour diffamation. Durant la campagne des législatives, la conseillère municipale avait accusé dans un tract Jean-Louis Fousseret d'avoir reçu un cadeau de 400.000 € de la part de CAF, le constructeur espagnol du tramway bisontin...

Salarié de Véolia ? : Alain Fousseret porte plainte pour diffamation

Michel Moreau, écologiste jurassien candidat sur la liste Ecologie solidaire en Franche-Comté déposée en préfecture samedi, a laissé entendre dans L’Est Républicain de vendredi que la tête de liste d’Europe Ecologie était «cadre de la société Véolia». Ce que récuse Alain Fousseret qui porte plainte contre Michel Moreau pour «qu'il s’explique devant un juge».

Les indiscrétions de maCommune

Quelques extraits du jugement du procès en diffamation publique intenté et perdu par Jean-Luc Bœuf, directeur général des services de la Région de 2004 à 2008, contre le quotidien Le Pays, Marie Guite Dufay et Joseph Parrenin.

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