Le conducteur d'une Renault Mégane, âgé de 49 ans, cadre commercial, demeurant dans le Jura, circulait dans le sens Censeau - Bonnevaux. Il est contrôlé, sur une portion limitée à 90 km/h, à la vitesse de 169 km/h, vitesse retenue 160 km/h soit un dépassement de 70 km/h de la vitesse autorisée.
Le dépistage alcoolémie est négatif. Une rétention immédiate du permis de conduire est effectuée. Le véhicule est pris en charge par un tiers. Un arrêté de suspension du permis de conduire pour une durée de 6 mois est en cours à la sous-préfecture de Pontarlier.
