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A quoi sert un conseil départemental ?

Qui prendra la tête du Conseil général du Doubs après Claude Jeannerot ? ©mélodie Pardonnent – CG25 - cliquez sur l'image pour agrandir

Entretien des collèges, protection de l'enfance, entretien des réseaux routiers… Un conseil général, que nous appelons un conseil départemental depuis le 22 mars 2015, intervient dans de nombreux domaines divers et variés. Le second tour des élections se déroulera dimanche 29 mars 2015.

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Les conseils départementaux sont des assemblées élues gérant les départements, dont les principales compétences sont l'action sociale, les collèges et les routes. L'ensemble de leurs missions est apparu avec les différentes étapes de la décentralisation.

Leur rôle dans le domaine social est très varié : actions en faveur des personnes âgées, des personnes handicapées ou de l'enfance, prévention ou insertion des personnes en difficulté... Les investissements dans ces domaines représentent environ 60% des budgets départementaux et 80% des personnels employés. 

L'État leur a notamment transféré les allocations universelles de solidarité, l'APA (Allocation personnalisée d'autonomie), la PCH (Prestation de compensation du handicap) et le RSA (Revenu de solidarité active), sans en assurer le financement. 

Aide aux communes 

Le réseau routier des départements compte 348.000 kilomètres, soit près de 50% des routes françaises. En parallèle, le conseil départemental développe, aux côtés de l'État et de la région, le réseau routier et autoroutier par le biais de contrats de plan. L'aménagement et l'exploitation des ports de commerce et de pêche, l'organisation des transports collectifs, notamment le transport scolaire, relèvent également de leur compétence. 

Le conseil départemental aide également les communes et les intercommunalités dans de nombreux domaines, de l'alimentation d'eau potable à l'électrification, en passant par l'embellissement des villages ou l'aménagement foncier. La construction et l'entretien des collèges, les subventions à de nombreux festivals ou rencontres culturelles sont aussi de la responsabilité des départements. 

Maintien des petits commerces 

Si le développement économique et social relève essentiellement des conseils régionaux, le département favorise l'accueil et la croissance des grands équipements de recherche. Dans les départements ruraux, son intervention permet le maintien d'activités comme les petits commerces, les écoles, les services publics de proximité. Ils participent aussi à la modernisation de l'agriculture et à l'installation des jeunes agriculteurs. 

Les conseils départementaux sont également chargés de la protection de l'environnement. Ils financent 86% du budget des comités départementaux du tourisme. Les dépenses des départements, fonctionnements et investissements ont totalisé 68,4 milliards d'euros en 2009.

Recettes et dépenses des conseils départementaux fluctuent beaucoup d'un département à l'autre : la Lozère dispose d'un budget de 118 millions d'euros, contre 2,65 milliards pour le département du Nord.

Alexane

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