Affleurements rocheux : comment les gérer dans le Doubs ?

Publié le 22/11/2019 - 10:07
Mis à jour le 22/11/2019 - 10:09

Face à la présence d'affleurements rocheux - des ensembles de roches sortant du sol - dans le Doubs et face aux enjeux qu'ils soulèvent, la préfecture du Doubs a mis en place ce 21 novembre 2019 un dispositif de demande préalable pour d'éventuels travaux les concernant.

Les affleurements rocheux sont des ensembles de roches calcaires (du massif jurassien) qui sortent du sol, notamment dans les prairies et champs cultivés du Doubs.

Ils font partie du patrimoine paysager et naturel (s'ils abritent des espèces animales) ; en revanche, ils peuvent être handicapant pour les agriculteurs, qui se voient obliger de les contourner lorsqu'ils s'occupent de leur espace cultivé. Ou plus simplement, sont une perte sèche de terrain qui potentiellement pourrait apporter des récoltes.

Des demandes à faire avant travaux

Face à ces enjeux à la fois économiques, environnementaux et paysagers, le Préfet du Doubs a réuni un atelier de travail départemental. Ce dernier, qui réunit les associations environnementales et les agriculteurs, a mis en place un nouveau système pour gérer ces affleurements :

Si, par exemple, un agriculteur ou un constructeur voulait détruire un affleurement rocheux, il doit désormais passer par un dispositif de demandes préalables avant travaux.

Ce dispositif permet de signaler la réglementation qui s'applique (le terrain est-il protégé par un texte ?), formule un avis sur les travaux envisagés, et donne des prescriptions au porteur du projet.

Le formulaire est à demander, compléter et à renvoyer en DDT (guichet unique départemental) :

  • Mél : ddt-topo-prairies@doubs.gouv.fr
  • Tél : 03 81 65 62 62

Le délai de traitement de la demande sera ensuite fonction de la saison, des observations de terrain sur la faune et la flore pouvant être nécessaires. La cellule d’expertise est organisée pour être la plus réactive possible (1 mois d’instruction, voire 2 mois si un déplacement sur le terrain est nécessaire et sauf contrainte particulière). Un mode opératoire adapté aux enjeux de terrain pourra être préconisé.

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