Alerte Témoin

Calendrier de la fusion Bourgogne Franche-Comté : séance de rattrapage !

Publié le 02/07/2014 - 14:45
Mis à jour le 12/04/2019 - 13:44

Depuis l'annonce de François Hollande de vouloir engager une réforme territoriale profonde en France début janvier, l'idée d'une fusion entre la Bourgogne et la Franche-Comté s'est accélérée depuis le 14 avril après la première conférence de presse commune des deux présidents de région faisant suite au discours de politique générale de Manuel Valls. Si le parlement adopte le projets de loi sur la réforme territoriale, les deux régions fusionneront le 1er janvier 2016.  Vous avez raté un épisode ? Pas de panique ! Séance de rattrapage pour tout savoir sur la fusion… 

conseil régional (drapeaux façade) hôtel de région castan
Image d'illustration © archives carvy

Suivez le feuilleton !

Voici les grandes dates du projet de fusion des régions.

PREMIER SEMESTRE 2014 

Et après ? 

  • Été 2014 : Poursuite des travaux d'instruction politique et technique et instruction dans les deux Ceser (conseil économique, social et environnemental régional) 
  • Septembre 2014 : Avis des Ceser sur le projet de rapprochement des deux régions
  • Rentrée 2014 : organisation par la région Franche-Comté de "journées citoyennes" et de "débats participatifs" 
  • Novembre 2014 : Le programme-cadre de chantier de coopération et de mutualisation visant le regroupement des régions en 2016 sera soumis aux deux assemblées de Bourgogne et Franche-Comté. ( Le 13 novembre pour la Franche-Comté) 

Coopérations envisagées : développement économique et emploi, pôles de compétitivité, carte de formation, transition énergétique, schéma interrégional de transports de de la mobilité, réserves naturelles régionales, fonds régionaux d'art contemporain, etc.) 

  • Décembre 2015 : élections régionales et cantonales (prévu initialement en mars) 
  • 1er janvier 2016 : Fusion des régions et nouvelle assemblée élargie 
Soyez le premier à commenter...

Laisser un commentaire

Politique

Ludovic Fagaut appelle l’adjoint à la sécurité à « endosser le costume »

"L’insécurité ne doit pas devenir la norme..."  Suite aux récentes violences et incivilités dans le secteur de la Cité des Arts, le leader de l'opposition au conseil municipal de Besançon, le LR Ludovic Fagaut, appelle dans un communiqué Benoit Cyprinani à endosser le costume d'adjoint à la sécurité.

Acte de violence commis par un policier : Anne Vignot salue la décision immédiate du préfet de saisir l’IGPN

Suite à une vidéo d’une interpellation le 30 juillet 2020 dans le quartier de Planoise à Besançon, montrant un policier assénant un violent coup à un jeune homme à Besançon, qui a été portée à sa connaissance ce vendredi 31 juillet 2020 après-midi, Joël Mathurin, préfet du Doubs, a décidé de saisir "sans délai" l’IGPN. Une décision que salue la maire de Besançon Anne Vignot dans un communiqué.

Macron débloque 10 millions d’euros pour les policiers travaillant la nuit

Au cours d'une visite surprise dans un commissariat parisien dans la soirée du lundi 27 juillet 2020, Emmanuel Macron a annoncé le versement d'une "indemnité spécifique" pour les policiers travaillant de nuit, pour un montant total de 10 millions d'euros. Il s'agit d'une des revendications exprimées par les syndicats de police lors de leur rencontre avec le ministre de l'Intérieur, Gérald Darmanin, le 20 juillet.

Climat : des mesures concrètes au menu du Conseil de défense écologique

La Convention citoyenne pour le climat trouve un début de traduction concrète : avant les lois prévues pour 2021, le gouvernement a annoncé lundi 27 juillet 202 de premières mesures "réglementaires" inspirées des propositions des 150 citoyens à l'issue du Conseil de défense écologique présidé par Emmanuel Macron, mais jugées timorées par les écologistes et des ONG.

« Concerts debouts » : plus de 1.500 structures signent une lettre ouverte au gouvernement

Depuis le 17 mars dernier, les festivals, les salles de concerts et de spectacles sont toujours fermés au public. Aujourd'hui, personne ne sait quand ils pourront rouvrir, le gouvernement reste vague sur ce sujet. Plusieurs dizaines de milliers d'emplois sont menacés. 1.500 structures et artistes ont signé une lettre ouverte au gouvernement pour demander "des perspectives claires et cohérentes en vue de la réouverture des salles de concerts".
Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

MUNICIPALES 2020

Les résultats dans votre commune

     21.93
    couvert
    le 13/08 à 0h00
    Vent
    1.28 m/s
    Pression
    1014 hPa
    Humidité
    55 %

    Sondage