Tour en Haute-Saône: rejet de la requête contre un chantier contesté

Publié le 01/12/2011 - 14:55
Mis à jour le 16/04/2019 - 16:51

Le tribunal administratif de Besançon a rejeté jeudi la requête déposée par une association écologiste contre des travaux entrepris dans une station de ski du massif des Vosges en vue de l'arrivée d'une étape du Tour de France 2012. 

Dans son ordonnance, le tribunal administratif a estimé que le litige ne nécessitait pas un traitement urgent, étant donné que la première tranche de travaux à la station de La Planche-des-Belles-Filles (Haute-Saône) est déjà très avancée et "sur le point d'être achevée".

Le litige sera étudié au fond au cours du premier trimestre 2012, alors que la deuxième phase de travaux doit débuter au printemps, a ajouté le tribunal.

Le chantier concerne trois zones planes et une route de 6 mètres de large sur un kilomètre, qui servira d'arrivée à la 7e étape du Tour, le 7 juillet 2012.

Une association écologiste de Franche-Comté, la Commission pour la protection des eaux (CPE), avait déposé un référé pour demander l'annulation de la délibération du conseil général de la Haute-Saône qui acte sa candidature pour organiser l'arrivée de l'étape dans cette station et engage des travaux pour 500.000 euros.

La CPE estime notamment que le conseil général n'a pas respecté la procédure et que les travaux vont entraîner "une dégradation importante du milieu naturel" de ce site situé "près d'une zone Natura 2000", "en plein coeur du Parc national des Ballons des Vosges", à plus de 1.000 mètres d'altitude.

Le conseil général affirme qu'une "étude environnementale a été faite avant de commencer ces travaux" qui sont effectués en "toute légalité".

Le parti Europe Ecologie-Les Verts (EELV) et la CPE ont également chacun déposé plainte contre X au pénal, auprès du tribunal de Vesoul début novembre, pour "travaux sans autorisation d'urbanisme et toute infraction qui pourrait être constatée". 

(source: AFP)

Justice

Violences sexistes et sexuelles : un dernier rassemblement à Besançon avant le vote d’une loi " intégrale "

Réunies lundi 12 octobre devant le palais de justice de Besançon, des membres de l’Intersyndicale féministe et des personnes mobilisées chaque lundi depuis juin dernier, ont appelé une dernière fois les députés à adopter une loi dite intégrale contre les violences sexistes et sexuelles, assortie de moyens financiers conséquents et d’un volet préventif renforcé.

Interpellation d’un lycéen à Belfort : enquête ouverte pour tentative de meurtre, l’IGPN saisie

Une enquête a été ouverte pour "tentative de meurtre" après la plainte déposée contre un policier par un lycéen interpellé à Belfort, a indiqué mercredi 7 octobre 2026 le parquet de Vesoul, qui a confié les investigations à l'inspection générale de la police nationale (IGPN).

Interpellation aux abords d’un ruisseau à Belfort : l’enquête visant un policier dépaysée

La plainte pour tentative de meurtre déposée contre un policier par un adolescent de 17 ans, lui-même mis en cause pour avoir pris part à des violences contre ce fonctionnaire vendredi à Belfort en marge du mouvement lycéen, a été dépaysée à Vesoul, a indiqué mardi 6 octobre 2026 le parquet général de Besançon.

Le lycéen interpellé par le policier agressé à Belfort porte plainte pour tentative de meurtre

Un lycéen soupçonné d'avoir participé au passage à tabac d'un policier à Belfort vendredi en marge de la mobilisation lycéenne, va déposer plainte pour tentative de meurtre, a indiqué à l'AFP Arié Alimi, avocat de cet adolescent que le policier a tenté d'interpeller avant d'être agressé.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 17.79C°
peu nuageux
le 15/10 à 14h00
Vent
1.51 m/s
Pression
1028 hPa
Humidité
81 %

Sondage