Protoxyde d’azote : le sénateur Longeot dépose une proposition de loi pour recycler les cartouches

Publié le 04/06/2024 - 08:59
Mis à jour le 04/06/2024 - 08:59

Le sénateur du Doubs et président de la commission Aménagement du territoire et du développement durable, Jean-François Longeot, a déposé une proposition de loi sur l’application du principe pollueur payeur aux producteurs de cartouches de protoxyde d’azote, a-t-on appris lundi 3 juin 2024.

Jean-François Longeot © Alexane Alfaro
Jean-François Longeot © Alexane Alfaro

”Les cartouches de protoxyde d’azote constituent des déchets dangereux pouvant être à l’origine d’atteintes à l’environnement lorsqu’elles ne sont pas collectées ou traitées selon des méthodes appropriées", rappelle le sénateur. 

De plus, ”de nombreuses collectivités trouvent sur leurs terrains ce type de déchets utilisés par les jeunes qui en font une utilisation détournée. A l’origine, ces bouteilles contiennent un gaz destiné à la fabrication de chantilly ou de sodas alors qu’elles sont actuellement utilisées par les jeunes pour inhaler le gaz contenu dans ces cartouches ayant des propriétés hilarantes. Cette pratique est donc dangereuse pour la santé et des jeunes sont fréquemment hospitalisés suite à son inhalation.”

Des déchets "orphelins"

Du point de vue environnemental, ces cartouches de protoxyde d’azote sont ”des déchets orphelins et n’ont leur place dans aucune poubelle”, déplore Jean-François Longeot. ”un risque d’explosion est à noter si ces déchets sont placés en bac gris ou jaune”. 

Le sénateur qualifie cette consommation croissante du protoxyde d’azote de ”véritable fléau pour les collectivités qui en assument la collecte et qui supportent le coût de traitement important”. 

C’est pourquoi le sénateur Longeot a décidé de déposer une proposition de loi sur l’application du principe pollueur payeur aux producteurs de cartouches de protoxyde d’azote ”afin de traiter cette nouvelle problématique de la gestion de ce type de déchets qui est à l’origine de dépôts sauvages nuisant à l’environnement.” 

Politique

Grand Besançon Métropole : une élection inédite du RN au bureau exécutif fait polémique

Réuni lundi 20 avril 2026, le conseil communautaire de Grand Besançon Métropole a élu un vice-président issu du Rassemblement national, une première dans l’histoire de l’institution. Le candidat a obtenu 58 voix, contre 39 pour son opposant et 22 abstentions ou votes blancs. Cette élection a suscité de nombreuses réactions dans l'assemblée de la part de représentant(e)s de la gauche.

Stationnement gratuit, marché de Noël, police municipale… Ludovic Fagaut lance ses premières mesures

À deux jours du conseil municipal prévu jeudi 23 avril 2026, le maire de Besançon, Ludovic Fagaut, entouré de plusieurs adjoints, a présenté de grandes orientations budgétaires et les projets qui seront soumis au vote. Ce budget, qualifié de “budget de transition”, s’inscrit dans un calendrier contraint et dans une volonté affichée de réorientation politique.

Ludovic Fagaut élu président de Grand Besançon Métropole, débat houleux autour du 15e vice-président

Mise à jour à 20h12 • Le premier conseil communautaire de Grand Besançon Métropole se tient, en ce moment, ce lundi 20 avril 2026 à la CCI Saône-Doubs à Besançon. La séance a été ouverte à 16h22, marquant le début de l’installation officielle de l’assemblée communautaire.

Grand Besançon Métropole : A Gauche citoyens! et le Collectif d’Initiatives Citoyennes appellent à s’opposer à l’élection d’un vice-président RN

L'association A Gauche citoyens! et le Collectif d’Initiatives Citoyennes appellent l'ensemble des élus de Grand Besançon Métropole à s'opposer ce 20 avril 2026 à l'élection d'un vice-président, membre du Rassemblement National.

Composition du nouveau conseil communautaire des Portes du Haut-Doubs

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs s’est réuni ce mercredi 15 avril 2026 à 20h à Vercel-Villedieu-le-Camp à l’occasion de sa séance d’installation. Conformément aux dispositions réglementaires, cette séance a permis d’installer la nouvelle assemblée communautaire, composée de 69 élus.

Annie Genevard invite industriels et distributeurs à “se remettre autour de la table”

La ministre de l'Agriculture, Annie Genevard, a appelé jeudi 16 avril 2026 industriels et distributeurs à "se remettre autour de la table" pour voir comment "partager" les coûts supplémentaires qu'entraînera l'inflation liée à la guerre au Moyen-Orient, sans nécessairement rouvrir les négociations commerciales "qui ont été dures".

À Besançon, Communistes et Insoumis s’opposent à l’arrivée d’un élu RN à l’exécutif de GBM

Par le biais de deux communiqués distincts, les membres du parti communiste de Besançon et LFI Besançon ont fait part de leur opposition, ce mardi 14 avril 2026, quant à la désignation et l’élection possible d’un membre du Rassemblement National en tant que vice-président à Grand Besançon Métropole (GBM).

Conseil communautaire : l’opposition bisontine accuse le maire d’avoir renié une promesse électorale

Dans un communiqué du 13 avril 2026, les groupes d’opposition de la municipalité bisontine accusent le maire de Besançon, Ludovic Fagaut, d’avoir renié une promesse électorale, celle d’ouvrir le bureau de Grand Besançon Métropole à un représentant de l’opposition bisontine. Ils appellent l’édile à changer d'avis avant le 20 avril, date du conseil communautaire.

Anne Vignot propose à Ludovic Fagaut un “plan d’urgence” face à la flambée des prix du carburant

Dans un courrier adressé au maire de Besançon, Ludovic Fagaut, en date du 7 avril 2026, Anne Vignot et les élu(e)s du groupe ”Les Écologistes, Génération.s et société civile” formulent une proposition de plan d’urgence ”contre le choc pétrolier et la dépendance aux énergies fossiles”. Le document est cosigné par Anthony Poulin, Laura Giniot, Jérémy Jeanvoine et Lydie Francart.

Offre d'emploi

Devenez membre de macommune.info

Publiez gratuitement vos actualités et événements

Offre d'emploi
 6.55
ciel dégagé
le 22/04 à 00h00
Vent
4.17 m/s
Pression
1017 hPa
Humidité
74 %

Sondage