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Implantation d’éoliennes suisses au pied du Mont D’Or : opposition ferme des élus du Doubs…

C'est une étape de plus qui a mis hors d'eux plusieurs élus du Doubs ce 8 juin 2021. Dans le cadre de l'implantation d'éoliennes de 210 mètres de haut dans le canton de Vaud à deux pas de Jougne, plusieurs juges suisses se sont déplacés ce mardi le long du côté helvétique afin de vérifier la faisabilité du projet. Ils ne se sont pas rendus du côté français et n'ont donc pas rencontré les élus du Doubs...

Alain Joyandet propose plus d’équité entre les communes et les intercommunalités dans la répartition des recettes fiscales issues de l’énergie éolienne

Projet de loi de finances 2019 • Dans le cadre de l'examen par le Sénat du projet de loi de finances pour 2019, Alain Joyandet a déposé plusieurs amendements. L'un d'entre eux porte sur la répartition du produit issu de la fiscalité applicable aux éoliennes terrestres, et en particulier celui qui découle de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux, plus connue sous le nom d'"IFER".

La justice valide la reprise du site dijonnais du fabricant de mâts d’éoliennes Francéole

Le tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône a validé ce vendredi 29 septembre 2017  une offre de reprise de l'usine dijonnaise du fabricant bourguignon de mâts d'éoliennes Francéole, l'un des deux sites de cette entreprise placée en redressement judiciaire le 17 mai, selon une source proche du dossier.

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